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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.
Cote
3180 W 23
 Date
1999
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
  • Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT,...
Résultat n°2

du 9 novembre 1998 au 7 juin 2001.
Cote
3232 W 2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3232 W - Collège Do Mistrau (Suze-la-Rousse)

  • Administration de l'établissement.
  • Conseil administration par années scolaires : procès-verbaux.
  • du 9 novembre 1998 au 7 juin 2001.
Résultat n°3

Lots 5 à 8.
Cote
3180 W 24
 Date
1999-2000
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
  • Lots 5 à 8.
Résultat n°4

du 18 novembre 2003 au 20 juin 2005.
Cote
3232 W 4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3232 W - Collège Do Mistrau (Suze-la-Rousse)

  • Administration de l'établissement.
  • Conseil administration par années scolaires : procès-verbaux.
  • du 18 novembre 2003 au 20 juin 2005.
Résultat n°5

du 15 novembre au 13 mai 2003.
Cote
3232 W 3
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3232 W - Collège Do Mistrau (Suze-la-Rousse)

  • Administration de l'établissement.
  • Conseil administration par années scolaires : procès-verbaux.
  • du 15 novembre au 13 mai 2003.
Résultat n°6

Etude de faisabilité.
Cote
2915 W 68
 Date
2000-2001
 Lieu
Drôme (département)
 Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Collèges.
  • Extranet éducation.
  • Etude de faisabilité.
Résultat n°7
Le collège Émile Loubet.

1 media

Le collège Émile Loubet.
Cote
106 Fi 148
 Date
début XXe siècle
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Lycée Émile Loubet
 Type de document -

  • Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle

  • Valence
  • Le collège Émile Loubet.
Résultat n°8

Lots 1 à 4.
Cote
3180W 25
 Date
1999-2000
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
  • Lots 1 à 4.
Résultat n°9

Maîtrise d’œuvre.
Cote
3180 W 19
 Date
1999-2003
 Lieu
Collège Gaston Bachelard (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Gaston Bachelard (Valence). - Restructuration...
  • Maîtrise d’œuvre.
Résultat n°10

Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers, registre de réception des plis, plans APS, plans APD.
Cote
3180W/27
 Date
1997-2001
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
  • Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers,...
Résultat n°11

Consultation et convention contrôle technique et CSPS, marché de MOE: acte d'engagement, CCAP, rapport de présentation, notification et mandatements, délibérations, correspondances, PC, plans topographiques, compte-rendu de chantier, permis de démolir, réfèrences de la maitrise d'oeuvre .
Cote
3180W/28
 Date
1997-2001
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
  • Consultation et convention contrôle technique et CSPS,...
Résultat n°12

Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.
Cote
3180 W 30
 Date
1994-1995
 Lieu
Collège Jean Zay (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.
Résultat n°13

Besoins, subventions, critères d'attribution et simulations.
Cote
2915 W 66
 Date
1992-1999
 Lieu
Drôme (département)
 Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Collèges.
  • Besoins, subventions, critères d'attribution et simulations.
Résultat n°14

du 7 novembre 1994 au 16 juin 1998.
Cote
3232 W 1
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3232 W - Collège Do Mistrau (Suze-la-Rousse)

  • Administration de l'établissement.
  • Conseil administration par années scolaires : procès-verbaux.
  • du 7 novembre 1994 au 16 juin 1998.
Résultat n°15

du 15 novembre 2005 au 29 avril 2008.
Cote
3232 W 5
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3232 W - Collège Do Mistrau (Suze-la-Rousse)

  • Administration de l'établissement.
  • Conseil administration par années scolaires : procès-verbaux.
  • du 15 novembre 2005 au 29 avril 2008.
Résultat n°16

Marché négocié pour location de bâtiments modulaires.
Cote
3180 W 26
 Date
1998-1999
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Marché négocié pour location de bâtiments modulaires.
Résultat n°17

Marchés de travaux lots 1 à 10.
Cote
3180 W 20
 Date
1999-2001
 Lieu
Collège Gaston Bachelard (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Gaston Bachelard (Valence). - Restructuration...
  • Marchés de travaux lots 1 à 10.
Résultat n°18

Pièces communes des offres retenues RC, PGC, CCAP, correspondance, CSPS, DIU, CR chantier, étude faisabilite, plans.
Cote
3180 W 22
 Date
1999
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
  • Pièces communes des offres retenues RC, PGC, CCAP,...
Résultat n°19

Documentation préparatoire.
Cote
2915 W 67
 Date
1980-1998
 Lieu
Drôme (département)
 Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Collèges.
  • Extranet éducation.
  • Documentation préparatoire.
Résultat n°20

Construction Plans DCE, CCTP et PGC communs, marchés de travaux lots 1 à 6 comprenant AE, CCAP, CCTP, pièces administratives, ordre de service, notification, mandatement.
Cote
3180W/29
 Date
2001-2002
 Lieu
Collège Marc Seignobos (Chabeuil)
 Type de document -

  • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

  • Marchés de travaux.
  • Établissements d'enseignement.
  • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
  • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
  • Construction Plans DCE, CCTP et PGC communs, marchés...