Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 2
Sujets
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'accès aux documents des collectivités territoriales : Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyenNouvelle édition, mise à jour au 31 mai 1988Paris (75)Sorman1988La-Poiré-sur-Vie (85)Imp. Graphique de l'Ouest1988

Date

-

Cote

BA 732, A 7765 (Ancienne cote), 2-905529-07-5

Résultat n°2

6e édition, mise à jour au 1er juin par Karim DouedarParis (75) / Poiré-sur-Vie (85)Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest1997L'accès aux documents des collectivités territoriales : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 489, A 2375 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Quatrième éditionParis ( 75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2001Code général des collectivités territoriales : commune, département, région, 2001

Date

-

Cote

BA 423