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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3093 W 14
Date
1996-1997
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....
2
Cote
3111 W 11
Date
2003
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2003.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
3
Cote
4 O 11
Date
1859-1940
Lieu
Buis-lès-Baronnies, Chabeuil
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série O - Administration communale
  • 4 O - Dons et legs.
  • Le Buis, Chabeuil.
4
Cote
3093 W 73
Date
2010-2011
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....
5
Cote
3111 W 26
Date
2005
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2005.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
6
Cote
3111 W 107
Date
1994-2001
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
7
Cote
3116 W 18
Date
2005
Lieu
Ballons, Buis-lès-Baronnies, Chamaloc, Eygalayes, Ferrassières, Laborel, Montjoux, Rottier, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze
Type de document -
  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Gel lavandin 2005. - Communes de Ballons, Buis-lès-Baronnies,...
8
Cote
3093 W 6
Date
1993-1994
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies....
9
Cote
3093 W 49
Date
2006-2007
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies....
10
Cote
3111 W 35
Date
2006
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
11
Cote
3111 W 2
Date
2002
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
12
Cote
3094 W 23
Date
1986-1988
Lieu
Route départementale n°108, Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°108. - Mur de soutènement à...
13
Cote
3116 W 20
Date
2002
Lieu
Buis-lès-Baronnies, Crest, Etoile-sur-Rhône, Pierrelatte
Type de document -
  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Inondation, pluviosité excessive 2002.
  • Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte...
14
Cote
3116 W 1
Date
2003
Lieu
Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, Chapelle-en-Vercors (la)
Type de document -
  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2003.
  • Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.
15
Cote
3093 W 65
Date
2008-2009
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies....
16
Cote
3111 W 19
Date
2004
Lieu
Buis-lès-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.