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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.
Cote
3093 W 14
 Date
1996-1997
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°2

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 11
 Date
2003
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2003.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
Résultat n°3

Le Buis, Chabeuil.
Cote
4 O 11
 Date
1859-1940
 Lieu
Buis-lès-Baronnies, Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série O - Administration communale
  • 4 O - Dons et legs.
  • Le Buis, Chabeuil.
Résultat n°4

Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.
Cote
3093 W 73
 Date
2010-2011
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°5

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 26
 Date
2005
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2005.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
Résultat n°6

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 107
 Date
1994-2001
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
Résultat n°7

Gel lavandin 2005. - Communes de Ballons, Buis-lès-Baronnies, Chamaloc, Eygalayes, Ferrassières, Laborel, Montjoux, Rottier, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
Cote
3116 W 18
 Date
2005
 Lieu
Ballons, Buis-lès-Baronnies, Chamaloc, Eygalayes, Ferrassières, Laborel, Montjoux, Rottier, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Gel lavandin 2005. - Communes de Ballons, Buis-lès-Baronnies,...
Résultat n°8

Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies. - Renforcement du poste "Villecroze" pour M. CAV.
Cote
3093 W 6
 Date
1993-1994
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°9

Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies. - Alimentation Bta poste "La Savoyanne" pour M. BOU.
Cote
3093 W 49
 Date
2006-2007
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°10

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 35
 Date
2006
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
Résultat n°11

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 2
 Date
2002
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
Résultat n°12

Route départementale n°108. - Mur de soutènement à Buis-lès-Baronnies, confortement.
Cote
3094 W 23
 Date
1986-1988
 Lieu
Route départementale n°108, Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°108. - Mur de soutènement à...
Résultat n°13

Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte (de A à E).
Cote
3116 W 20
 Date
2002
 Lieu
Buis-lès-Baronnies, Crest, Etoile-sur-Rhône, Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Inondation, pluviosité excessive 2002.
  • Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte...
Résultat n°14

Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3116 W 1
 Date
2003
 Lieu
Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2003.
  • Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°15

Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension BT poste "Jonchier" pour M. TER.
Cote
3093 W 65
 Date
2008-2009
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°16

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 19
 Date
2004
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.