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  1. Résultat n°1

    Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3093 W 14

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  2. Résultat n°2

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 11

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2003.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  3. Résultat n°3

    Le Buis, Chabeuil.

    Date

    1859-1940

    Cote

    4 O 11

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Le Buis, Chabeuil.
  4. Résultat n°4

    Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3093 W 73

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  5. Résultat n°5

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 26

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2005.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  6. Résultat n°6

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 107

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  7. Résultat n°7

    Gel lavandin 2005. - Communes de Ballons, Buis-lès-Baronnies, Chamaloc, Eygalayes, Ferrassières, Laborel, Montjoux, Rottier, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    2005

    Cote

    3116 W 18

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Gel lavandin 2005. - Communes de Ballons, Buis-lès-Baronnies,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  8. Résultat n°8

    Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies. - Renforcement du poste "Villecroze" pour M. CAV.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3093 W 6

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  9. Résultat n°9

    Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies. - Alimentation Bta poste "La Savoyanne" pour M. BOU.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3093 W 49

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  10. Résultat n°10

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 35

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  11. Résultat n°11

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 2

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  12. Résultat n°12

    Route départementale n°108. - Mur de soutènement à Buis-lès-Baronnies, confortement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    3094 W 23

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°108. - Mur de soutènement à...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  13. Résultat n°13

    Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte (de A à E).

    Date

    2002

    Cote

    3116 W 20

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Inondation, pluviosité excessive 2002.
    • Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  14. Résultat n°14

    Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2003

    Cote

    3116 W 1

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2003.
    • Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  15. Résultat n°15

    Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension BT poste "Jonchier" pour M. TER.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3093 W 65

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  16. Résultat n°16

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 19

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.