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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
2

Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "
Cote
3085 W 9
 Date
1991-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...