Bouvante - Recherche

Résultat n°1

1 media
Plan avec des lacunes.

Date

8 mai 1830

Cote

3 P 3310/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bouvante
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Lyonne.
- Plan avec des lacunes.
Résultat n°2
Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

Date

1988-2003

Cote

3004 W 420
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°3
Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier et aménagement des abords ; dossier d'inscription, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°7500115, compte rendu journalier, tracé des profils mesurés.

Date

1941-1975

Cote

3094 W 171
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°331.
- Tunnel du Pionnier à Bouvante.
- Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
Résultat n°4
Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

Date

2004-2005

Cote

3004 W 482
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Logement de la direction départementale de l'Equipement...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°5
Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870, 1872-1883, 1885-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouvières (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bren (1833-1855, 1857-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1833-1906

Cote

6 M 80
- Contexte : 6 M 1-161 - Population.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870,...
Résultat n°6

20 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1856
Résultat n°7
Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

Date

2001-2005

Cote

3004 W 427
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
- Convention de location avec Mme Françoise Isnard du...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°8
Travaux de voirie 2008.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 158
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Travaux de voirie 2008.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°9
Font d'Urle :

Date

1994

Cote

3004 W 407
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Font d'Urle :
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°10

15 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1891
Résultat n°11
Commune de Bouvante.

Date

1904-1905

Cote

6 M 1208
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
- Forêts communales et forêts non soumises au régime...
- Calepins.
- Commune de Bouvante.
Résultat n°12
Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1992 :

Date

1975-1992

Cote

3004 W 419
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°13
Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Date

1995-1996

Cote

3004 W 408
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°14

18 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1846
Résultat n°15
Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier. - Exploitation :

Date

1983-2005

Cote

3004 W 421
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier....
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°16

14 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1901
Résultat n°17
Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

3004 W 406
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°18
Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :

Date

1984

Cote

3004 W 328
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Station de ski de Font d'Urle.
- Commission des bâtiments départementaux et conseil...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°19
Réfection du hall d'entrée de l'école.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 157
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Réfection du hall d'entrée de l'école.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°20

20 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1886
Résultat n°21

21 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1841
Résultat n°22

11 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1911
Résultat n°23

1 media
Plan complet.

Date

8 mai 1830

Cote

3 P 3310/25
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bouvante
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Lyonne.
- Plan complet.
Résultat n°24
Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Date

1982

Cote

3004 W 405
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°25
Réfection des sanitaires publics et du lavoir.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 160
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Réfection des sanitaires publics et du lavoir.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°26
Relais de Font d'Urle. - Animation équestre et gardiennage par M. Pierre Isnard(Font d'Urle) :

Date

1987-1988

Cote

3004 W 426
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Relais de Font d'Urle. - Animation équestre et gardiennage...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°27
Surveillance et accueil du public par l'Office national des forêts :

Date

1993

Cote

3004 W 413
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Surveillance et accueil du public par l'Office national...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°28

13 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1906
Résultat n°29

18 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1881
Résultat n°30
Dossiers des marchés de travaux.

Date

1982

Cote

3004 W 330
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Centre départemental de jeunes au lieu-dit Chaud Clapier....
- Dossiers des marchés de travaux.
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°31
Bouvante : Une centrale hydroélectrique en milieu rural : De 1918 à nos joursSaint-Jean-en-RoyansBibliothèque municipale de Saint-Jean-en-Royans2007Guilherand-Granges (07)Imp. Modernes2007

Cote

BH 8791, 2-9517589-3-6
- Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900
- Bouvante : Une centrale hydroélectrique en milieu rural...
Résultat n°32
Tunnel du Pionnier 2. - Mise au gabarit et confortement de l'ouvrage.

Date

1996

Cote

3094 W 173
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°331.
- Tunnel du Pionnier à Bouvante.
- Tunnel du Pionnier 2. - Mise au gabarit et confortement...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
Résultat n°33
Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 159
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Travaux de voirie 2009.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°34
Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel (1976-1979) ; notes, correspondance (1974-1977) ; étude botanique du domaine d'Ambel réalisée par le Lycée agricole du Valentin, 1976 (juin).

Date

1974-1979

Cote

3004 W 325
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Commission de gestion. - Réunions.
- Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°35

11 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1926
Résultat n°36
ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant à Bouvante, contre les sieurs Revol et Bellier et les dames Catherine et Marie Vignon, leurs épouses, demandeurs par exploit du 3 décembre 1822

Cote

BH 4876
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900
- ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant...
Résultat n°37
Rivière La Lyonne. -

Date

1988-1999

Cote

2881 W 110
- Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...
- Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
- Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
- Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
- Rivière La Lyonne. -
Producteur :

Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)
Résultat n°38
Morin Jean.- Le Royans : chroniques et études...La Chartreuse du Val Sainte-Marie, Valence, éditions Peuple Libre, imprimerie Sorépi- Domergue, 1985, 160 pages, table des matières.

Cote

103 J 340
- Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.
- Papiers personnels.
- Bibliothèque
- Ouvrages, fascicules et catalogues
- Morin Jean.- Le Royans : chroniques et études...La...
Résultat n°39

21 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1866
Résultat n°40
Travaux de desserte du lotissement. - Distribution électrique : marché de gré à gré, avenant, ordre de service, procès-verbal de réception (1964-1965) ; construction de la voirie, des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement : délibérations et rapports du Conseil général, plans, correspondance, procès-verbal d'adjudication et de réception, détail estimatif, rapports, avis, soumissions (1962-1964).

Date

1962-1965

Cote

3004 W 327
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Station de ski de Font d'Urle.
- Travaux de desserte du lotissement. - Distribution...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°41
N°85070.- Extension basse tension du poste "Pré Fleuri"pour M. Gresse Eric.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 201
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Bouvante.
- N°85070.- Extension basse tension du poste "Pré Fleuri"pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°42
Bouvante (1836, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

Date

1836-1936

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Dénombrement de la population.
- Dénombrement de la population par commune.
- Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
- Bouvante (1836, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872,...
Résultat n°43
N°85071.- Création du poste "Pré Fleuri" et dépose du réseau basse tension aérien, lié à l'extension pour M. Gresse Eric (3208W201).

Date

1999-2000

Cote

3208 W 202
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Bouvante.
- N°85071.- Création du poste "Pré Fleuri" et dépose...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°44

16 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1896
Résultat n°45
Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office national des forêts (commune de Bouvante). - Location pour les services de la direction départementale de l'Equipement :

Date

1972-1994

Cote

3004 W 483
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°46

22 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1836
Résultat n°47
Vente d'herbes et entretien des domaines par M. Pierre Isanrd :

Date

1980-1992

Cote

3004 W 416
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes de Bouvante...
- Vente d'herbes et entretien des domaines par M. Pierre...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°48
Généralités et états divers.

Date

1808-1896

Cote

6 M 154
- Contexte : 6 M 1-161 - Population.
- Population.
- Dénombrement de la population.
- Dénombrement de la population par commune.
- Généralités et états divers.
Résultat n°49
Bouvante.

Date

1957-1972

Cote

2054 W 40
- Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...
- Cadastre viticole du département de la Drôme :
- Bouvante.
Producteur :

Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
Résultat n°50
Dossier des ouvrages exécutés.

Date

1985

Cote

3004 W 331
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Centre départemental de jeunes au lieu-dit Chaud Clapier....
- Dossier des ouvrages exécutés.
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°51

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1931
Résultat n°52
Location des pâturages de l'alpage au Groupement pastoral d'Ambel Tubanet et au Groupement pastoral de Saint-Julien-en-Quint :

Date

1994-1996

Cote

3004 W 415
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Location des pâturages de l'alpage au Groupement pastoral...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°53
Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.

Date

1998-2001

Cote

3115 W 99-100
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°131.
- Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°54
Généralités et états divers.

Date

1808-1896

Cote

6 M 154
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Dénombrement de la population.
- Dénombrement de la population par commune.
- Généralités et états divers.
Résultat n°55
Bar-restaurant de l'espace accueil de Chaud-Clapier. - Exploitation et gestion :

Date

2002-2005

Cote

3004 W 425
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Bar-restaurant de l'espace accueil de Chaud-Clapier....
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°56
N°64840.- Aménagement esthétique des réseaux haute et basse tension aériens aux abords de l'Auberge du Pionnier.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 198
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Bouvante.
- N°64840.- Aménagement esthétique des réseaux haute...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°57
Acquisition de panneaux de signalisation.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 161
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Acquisition de panneaux de signalisation.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°58

18 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1876
Résultat n°59
Recalibrage au col de la machine à Saint-Jean et Bouvante : dossier échange.

Date

2001-2005

Cote

3115 W 57
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°76.
- Recalibrage au col de la machine à Saint-Jean et Bouvante...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°60
Location des pâturages en alpage :

Date

1993-2002

Cote

3004 W 417
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes de Bouvante...
- Location des pâturages en alpage :
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°61
Local de ski du centre d'accueil de Chaud-Clapier. - Mise à disposition de la Fédération des Œuvres Laïques de la Drôme :

Date

2003-2006

Cote

3004 W 424
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Local de ski du centre d'accueil de Chaud-Clapier....
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°62
Tunnel du Pionnier 1. - Travaux de mise au gabarit et confortement de l'ouvrage.

Date

1995

Cote

3094 W 172
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°331.
- Tunnel du Pionnier à Bouvante.
- Tunnel du Pionnier 1. - Travaux de mise au gabarit...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
Résultat n°63

21 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1861
Résultat n°64
Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations, texte de la loi d'orientation agricole du 04 juillet 1980, recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Drôme du 12 janvier 1981.

Date

1980-1981

Cote

3004 W 326
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Commission de gestion. - Réunions.
- Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations,...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°65
Centre d'accueil public de Chaud-Clapier et foyer de ski de Fond de Font d'Urle. - Exploitation par l'Association Foyer de ski de fond de Font-Urle :

Date

1984-2005

Cote

3004 W 423
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Centre d'accueil public de Chaud-Clapier et foyer de...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°66
Réseau d'assainissement de Font d'Urle (commune de Bouvante). - Inspection télévisée du réseau par la Compagnie Générale des Eaux :

Date

1985

Cote

3004 W 454
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau d'assainissement de Font d'Urle (commune de...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°67
Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet. - Travaux d'entretien et de replantation d'arbres.

Date

1973-1989

Cote

3004 W 329
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
- Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet....
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°68
Location des pâturages de l'alpage au Groupement pastoral de Montué :

Date

1993-1996

Cote

3004 W 414
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Location des pâturages de l'alpage au Groupement pastoral...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°69
Mise aux normes électriques du logement communal.

Date

2010

Cote

3143 W 156
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bouvante.
- Mise aux normes électriques du logement communal.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Résultat n°70
Convention de location avec Mme Sarah Maxence du 16 mai 2006 au 30 novembre 2007, avenant, correspondance.

Date

2006-2007

Cote

3004 W 428
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
- Convention de location avec Mme Sarah Maxence du 16...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°71
Salle de restauration du centre d'accueil public de Chaud Clapier. - Exploitation :

Date

1986-2002

Cote

3004 W 422
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
- Salle de restauration du centre d'accueil public de...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°72
N°84010.- Extension du réseau basse tension aérien du poste "Les Rochats", quartier Les Vignes, pour M. Monier Jean-Noël.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 200
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Bouvante.
- N°84010.- Extension du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°73
Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :

Date

1977-1995

Cote

3004 W 404
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Contrat de gérance avec la Société de distribution...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°74

11 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1921
Résultat n°75
Alpage de Font d'Urle - Serre de Montué (commune de Bouvante). - Etude des possibilités d'organisation et d'aménagements de l'alpage avec M. Pierre Isnard de 1989 à 1991 :

Date

1989-1991

Cote

3004 W 418
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Alpage de Font d'Urle - Serre de Montué (commune de...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°76
N°83730.- Renforcement basse tension des postes "Lente" et "ORTF", création du poste socle "Doucanet" et travaux de dépose sur le poste "Chaud-Clapier".

Date

1999-2000

Cote

3208 W 199
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Bouvante.
- N°83730.- Renforcement basse tension des postes "Lente"...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°77
Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870, 1872-1883, 1885-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouvières (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bren (1833-1855, 1857-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1833-1906

Cote

6 M 80
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870,...
Résultat n°78

22 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1872
Résultat n°79

9 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 211
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Bouvante
- 1936
Résultat n°80
Bouvante.

Date

1806-1908

Cote

8 M 151
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Foires et marchés.
- Foires et marchés du département : dossiers individuels...
- Bouvante.

Résultats de la recherche

Plan avec des lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier et aménagement des abords ; dossier d'inscription, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°7500115, compte rendu journalier, tracé des profils mesurés.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870, 1872-1883, 1885-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouvières (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bren (1833-1855, 1857-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

Cote

Contexte : 6 M 1-161 - Population.

1856

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Travaux de voirie 2008.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Font d'Urle :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

1891

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Commune de Bouvante.

Date

Cote

Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1992 :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier. - Exploitation :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

1901

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :