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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    8 mai 1830

    Cote

    3 P 3310/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bouvante
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Lyonne.
    • Plan avec des lacunes.
  2. Résultat n°2

    Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

    Date

    1988-2003

    Cote

    3004 W 420

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  3. Résultat n°3

    Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier et aménagement des abords ; dossier d'inscription, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°7500115, compte rendu journalier, tracé des profils mesurés.

    Date

    1941-1975

    Cote

    3094 W 171

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°331.
    • Tunnel du Pionnier à Bouvante.
    • Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  4. Résultat n°4

    Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

    Date

    2004-2005

    Cote

    3004 W 482

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Logement de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  5. Résultat n°5

    Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870, 1872-1883, 1885-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouvières (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bren (1833-1855, 1857-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 80

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Bouvante (1833-1852, 1854-1855, 1857-1865, 1867-1870,...
  6. Résultat n°6
    1856

    20 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 211

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bouvante
    • 1856
  7. Résultat n°7

    Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3004 W 427

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
    • Convention de location avec Mme Françoise Isnard du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  8. Résultat n°8

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 158

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Font d'Urle :

    Date

    1994

    Cote

    3004 W 407

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Font d'Urle :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  10. Résultat n°10
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 211

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bouvante
    • 1891
  11. Résultat n°11

    Commune de Bouvante.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1208

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de Bouvante.
  12. Résultat n°12

    Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1992 :

    Date

    1975-1992

    Cote

    3004 W 419

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  13. Résultat n°13

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

    Date

    1995-1996

    Cote

    3004 W 408

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  14. Résultat n°14
    1846

    18 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 211

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bouvante
    • 1846
  15. Résultat n°15

    Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier. - Exploitation :

    Date

    1983-2005

    Cote

    3004 W 421

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  16. Résultat n°16
    1901

    14 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 211

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bouvante
    • 1901
  17. Résultat n°17

    Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 406

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  18. Résultat n°18

    Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :

    Date

    1984

    Cote

    3004 W 328

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
    • Station de ski de Font d'Urle.
    • Commission des bâtiments départementaux et conseil...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  19. Résultat n°19

    Réfection du hall d'entrée de l'école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 157

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Réfection du hall d'entrée de l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  20. Résultat n°20
    1886

    20 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 211

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bouvante
    • 1886