2012-2012
4166 W 1141-1205
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)
2000-2002
3839 W 198
Maison de la Famille de Bourdeaux
2009-2009
3821 W 289
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1 media
1978
2058 W 1783, 2058 W 195 (Ancienne cote)
680 medias
1793-an X
5 Mi 4/R21
2010-2010
3821 W 486
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1991-1992
202 J 1
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
2000-2001
3839 W 159
Maison de la Famille de Bourdeaux
2005-2019
4320 W 39
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
2007-2019
4320 W 40
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
1 media
1952
2058 W 1726, 2058 W 193 (Ancienne cote)
2009-2009
3821 W 227
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2002-2003
3839 W 154
Maison de la Famille de Bourdeaux
2009-2009
3821 W 349
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 25
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 248
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3 R 220
2010-2010
3821 W 696
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 191
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 514
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 655
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 235
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 500
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 1
66 J 33
1 media
16 février 1894
1920 W 116
2009-2009
3821 W 307
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 183
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1 media
début XXe siècle
39 Fi 262
2005-2005
4320 W 56
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
2009-2009
3821 W 206
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2057 W 159
1973-1979
275 J 34-37, 41-47, 282 J 84
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
2010-2010
3821 W 653
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2002 - 2010
3266 W 66
Direction départementale de la Protection des populations
fin XIXe siècle
15 Fi 95
Jeanne de Flandreysy.
1975
2057 W 1175
2010-2010
3821 W 732
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 7
1 media
9 février 1898
1920 W 603
1825-1854
2 S 52
2010-2010
3821 W 533
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 6
3473 W 4
1952
4 E 6724
2009-2009
3821 W 39
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
an IX-1830
2 S 40
1 media
1975
7 Fi 1
1969-1969
2848 W 252
Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
2010-2010
3821 W 816
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1 media
1959
95 Fi 1155
20-23 juillet 1885
2 U 808
3 R 181
2010-2010
3821 W 556
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 6
2010-2010
3821 W 484
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1983
2257 W 51
2009-2009
3821 W 380
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 69
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 218
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 5
22 juillet 1898
1920 W 647
3473 W 6
2010-2010
3821 W 830
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1990-1994
171 J 62
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1979
2057 W 1191
2001
2885 W 23
Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.
1 media
1959
95 Fi 1149
2018-2018
4147 W 148-188
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)
1 media
1975
7 Fi 2
2009-2009
3821 W 156
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2057 W 139
1976
2057 W 1178
1 media
3 octobre 1808
3 P 3309/9
1882
3 P 400
2009-2009
3821 W 165
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1983-1991
4053W 134-4053W 215
Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'Enfance
2010-2010
3821 W 821
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 740
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 2
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