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  • 1

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 180

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Romans.
    • Bourg-de-Péage.
  • 2

    Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 3

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 956

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Hostun.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 4

    Bésayes.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 17

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Bésayes.
  • 5

    Commune de Jaillans.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 31

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Jaillans.
  • 6

    Hostun.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 333

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Hostun.
  • 7

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 328

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Bourg-de-Péage.
  • 8

    Commune de Rochefort-Samson.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Rochefort-Samson.
  • 9

    Eymeux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 19

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Eymeux.
  • 10

    La Baume-d'Hostun.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 15

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • La Baume-d'Hostun.
  • 11

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 27

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • 12

    cote vacante

    Date

    1945

    Cote

    2 W 957

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Jaillans.
    • cote vacante
  • 13

    Commune de Charpey.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 25

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Charpey.
  • 14

    Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 34

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 15

    Commune de Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
  • 16

    Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 17

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 953

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Eymeux.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 18

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 937

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de La Baume-d'Hostun.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 19

    Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 389

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
  • 20

    Scrutin du 12 décembre 1954, élection du maire et de deux adjoints : procès-verbal (1954) ; contentieux : correspondance, jugement (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    2 W 947

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Charpey.
    • Scrutin du 12 décembre 1954, élection du maire et de...
  • 21

    Rochefort-Samson.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 336

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Rochefort-Samson.
  • 22

    Commune d'Alixan.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 20

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Alixan.
  • 23

    Commune de Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
  • 24

    Commune de Marches.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 32

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Marches.
  • 25

    Rochefort-Samson (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 46

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Rochefort-Samson (contient aussi le procès-verbal du...
  • 26

    Canton de Bourg-de-Péage.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 4

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
  • 27

    Châtuzange-le-Goubet : procès-verbaux des opérations de vote dans la commune, procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 41

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Châtuzange-le-Goubet : procès-verbaux des opérations...
  • 28

    Rochefort-Samson.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Rochefort-Samson.
  • 29

    Barbières.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 324

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Barbières.
  • 30

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1945). Election d'un adjoint le 23 février 1946 : procès-verbal (1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    2 W 935

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Barbières.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux...
  • 31

    Alixan.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 426

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Alixan.
  • 32

    Commune d'Eymeux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Eymeux.
  • 33

    Commune de Bésayes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bésayes.
  • 34

    Commune de Bourg-de-Péage.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bourg-de-Péage.
  • 35

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 963

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 36

    Bourg-de-Péage (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 37

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Bourg-de-Péage (contient aussi le procès-verbal du...
  • 37

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 38

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • 39

    Barbières.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 34

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Barbières.
  • 40

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 934

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Alixan.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 41

    Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953). Election d'un adjoint le 11 février 1956 : procès-verbal (1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    2 W 940

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Beauregard-Baret.
    • Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations...
  • 42

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 939

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Beauregard-Baret.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 43

    Commune de Charpey.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Charpey.
  • 44

    Alixan.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 10

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Alixan.
  • 45

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 964

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 46

    Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 47

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 47

    Canton de Bourg-de-Péage : Correspondance et extraits des registres des délibérations des conseils municipaux des communes d'Alixan, de Bourg-de- Péage, de Charpey, de Châteauneuf-d'Isère (1831).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 2801

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
    • Canton de Bourg-de-Péage : Correspondance et extraits...
  • 48

    Scrutin du 11 novembre 1955.

    Date

    1955-1956

    Cote

    2 W 952

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
    • Scrutin du 11 novembre 1955.
  • 49

    Eymeux.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 42

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Eymeux.
  • 50

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 51

    18 mars 1979. - Canton de Bourg-de-Péage : professions de foi, publications. Canton de Bourg-lès-Valence : professions de foi.

    Date

    1979

    Cote

    123 J 6

    • Contexte : 123 J - Collection de tracts et d'affiches électoraux

    • Collection de tracts et d'affiches électoraux.
    • Élections cantonales.
    • 18 mars 1979. - Canton de Bourg-de-Péage : professions...
  • 52

    Commune d'Alixan.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 20

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Alixan.
  • 53

    Commune de Bésayes.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bésayes.
  • 54

    Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Valence. Inondations de juin-juillet et novembre 1938, cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Rémuzat, cantons (34) de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Crest Nord et Sud, Die.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 382

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans,...
  • 55

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 948

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 56

    Canton de Bourg-de-Péage.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 84

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
  • 57

    Commune d'Hostun.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 30

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Hostun.
  • 58

    Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest Sud, Loriol, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 384

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest...
  • 59

    Charpey.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 16

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Charpey.
  • 60

    La Baume-d'Hostun.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 35

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • La Baume-d'Hostun.
  • 61

    Barbières.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 427

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Barbières.
  • 62

    Commune de Jaillans.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 31

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Jaillans.
  • 63

    Commune de Bourg-de-Péage.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 25

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bourg-de-Péage.
  • 64

    Marches.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 22

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Marches.
  • 65

    Jaillans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 21

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Jaillans.
  • 66

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 22

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Beauregard-Baret.
  • 67

    Marches.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 25

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Marches.
  • 68

    Canton de Bourg-de-Péage.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 125

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
    • Résultats.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
  • 69

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Beauregard-Baret.
  • 70

    Hostun.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 20

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Hostun.
  • 71

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Beauregard-Baret.
  • 72

    Commune d'Eymeux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 29

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Eymeux.
  • 73

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 951

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 74

    Jaillans.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 44

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Jaillans.
  • 75

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808-1818

    Cote

    3 P 2763

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 76

    Commune de Rochefort-Samson.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 32

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Rochefort-Samson.
  • 77

    Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 434

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Chatuzange-le-Goubet.
  • 78

    Commune de Barbières.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 21

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Barbières.
  • 79

    Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 3

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  • 80

    Procès-verbaux de vérification des plans.

    Date

    1810-1820

    Cote

    3 P 2767

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.