Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs des départements en 1997. Rencontre avec Michel Besse, Préfet de Région : compte-rendu, 1998 (20 mai). Rencontre avec M. le Préfet de Région : note, 1998 (9 juin). Articulation contrats de plan et schémas de services collectifs : calendrier prévisionnel et conditionnel, 1998 (juillet). Outil de communication intranet entre les départements : questionnaire. Budgets primitifs de 1998 : première analyse, 1998 (mai). Annuaire des données sociales n°2, 1998 (février). Projet de loi organisation urbaine et simplification de la coopération intercommunale : compte-rendu de la position de l'APCG, 1999 (2 février). Point sur la réforme des marchés publics. Réunion du conseil d'administration du 12 avril 1999 : procès-verbal. Les quotas. Les grands principes d'un statut rénové, audition de l'APCG par M. Delevoye le 15 avril 1997. Assemblée générale de l'ADF : rapport, 2000 (4 avril).
Date
1997-2000
Cote
2969 W 182
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Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Direction générale des services.
- Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
- Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement...
Producteur :
Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services