Déplier tous les niveaux
Fonds de la direction générale des services
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention - 26000 Valence
Ce versement représente un métrage linéaire de pour un total de .
Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services
Ce versement 2969 W, comprend les dossiers constitués par les directeurs généraux successifs des services du département de la Drôme de 1997 à 2007 (Januel, Guy, Morvan, Alain et Cremilleux, Joël). Le directeur général des services départementaux prépare les décisions de l'exécutif avec les directions et services et assure ensuite leur mise en oeuvre. Il organise les services du département dont il coordonne les activités. Il est un collaborateur direct du président du département ; il assiste et conseille également les élus.
Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr
Direction générale des services.
Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée des présidents des conseils généraux (APCG).
2969 W 65-71, 86, 175-178, 182
Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs des départements en 1997. Rencontre avec Michel Besse, Préfet de Région : compte-rendu, 1998 (20 mai). Rencontre avec M. le Préfet de Région : note, 1998 (9 juin). Articulation contrats de plan et schémas de services collectifs : calendrier prévisionnel et conditionnel, 1998 (juillet). Outil de communication intranet entre les départements : questionnaire. Budgets primitifs de 1998 : première analyse, 1998 (mai). Annuaire des données sociales n°2, 1998 (février). Projet de loi organisation urbaine et simplification de la coopération intercommunale : compte-rendu de la position de l'APCG, 1999 (2 février). Point sur la réforme des marchés publics. Réunion du conseil d'administration du 12 avril 1999 : procès-verbal. Les quotas. Les grands principes d'un statut rénové, audition de l'APCG par M. Delevoye le 15 avril 1997. Assemblée générale de l'ADF : rapport, 2000 (4 avril).
