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26 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Communes de :

    Date

    1867-1874

    Cote

    3 P 2836

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 2
    Section C, Besayes.

    1 media

    Section C, Besayes.

    Date

    1er juin 1811, 10 octobre 1873

    Cote

    3 P 3300/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Besayes
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Besayes.
  • 3

    Sections C à G et ZB à ZN.

    Cote

    2056 W 67

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Fichier cadastral
    • Sections C à G et ZB à ZN.
  • 4

    Volume 3 : comptes annulés 2.-199.

    Cote

    2057 W 112

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1936-1974
    • Volume 3 : comptes annulés 2.-199.
  • 5
    Section A, Savoye.

    1 media

    Section A, Savoye.

    Date

    1er juin 1811, 10 octobre 1873

    Cote

    3 P 3300/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Besayes
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Savoye.
  • 6

    Volume 2 : comptes M.-Z.

    Cote

    2057 W 111

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1936-1974
    • Volume 2 : comptes M.-Z.
  • 7

    Bésayes (section). - Distrait de Charpey.

    Date

    1870-1873

    Cote

    1 M 871

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Bésayes (section). - Distrait de Charpey.
  • 8
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    11 juillet 1873

    Cote

    3 P 3300/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Besayes
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 9

    Réfection de l'église et aménagements extérieurs.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 50

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Réfection de l'église et aménagements extérieurs.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 10

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 613

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  • 11

    Volume 1 : cases 1-258 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 330

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Besayes.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-258 (20 décembre 1881).
  • 12

    Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières, et de leurs contenances : section A dite ''de Savoye'', section B dite ''de Laigne'', section C dite ''de Bezayes'', section D dite ''des Caires'', section E dite ''de Dias'', section F dite ''des Blaches'', section G dite ''des Torreaux'' (15 décembre 1818).

    Date

    1818

    Cote

    3 P 327

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Besayes.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés...
  • 13

    Réfection de l'électricité de l'église.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 49

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Réfection de l'électricité de l'église.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 14

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1976-1979

    Cote

    2057 W 1154

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  • 15
    Section B, Laigne.

    1 media

    Section B, Laigne.

    Date

    1er juin 1811, 1873

    Cote

    3 P 3300/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Besayes
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Laigne.
  • 16

    2e pochette.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2848 W 267

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1975-1991
    • 2e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 17

    Volume 1 : comptes A-L.

    Cote

    2057 W 110

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1936-1974
    • Volume 1 : comptes A-L.
  • 18

    Volume 1 : pages 1-500 (21 février 1874).

    Date

    1874

    Cote

    3 P 328

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Besayes.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1874-1914.
    • Volume 1 : pages 1-500 (21 février 1874).
  • 19

    Volume 4 : comptes annulés 200-588.

    Cote

    2057 W 113

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Besayes.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1936-1974
    • Volume 4 : comptes annulés 200-588.
  • 20

    Volume 1 : folios 1-492 (8 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 332

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Besayes.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1935.
    • Volume 1 : folios 1-492 (8 juin 1914).