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6 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2
    Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.

    1 media

    Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 167

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.
  • 3
    Sarret, Henri Romain

    1 media

    Sarret, Henri Romain

    Date

    19 novembre 1874

    Cote

    1920 W 114

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Sarret, Henri Romain
  • 4

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6
    Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.

    1 media

    Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 168

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Beauvoir-en-Royans (Isère).- Une porte du village.