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Résultats de la recherche

  • 1

    Hautes-Alpes, projet de rattachement.

    Date

    1807-1879

    Cote

    1 M 828

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Hautes-Alpes, projet de rattachement.
  • 2
    1851-1875

    281 medias

    1851-1875

    Date

    1851-1875

    Cote

    2 Mi 696/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1851-1875
  • 3

    N°1036 BLANC Andrée

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1036

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Ballons.
    • N°1036 BLANC Andrée
  • 4
    Tableau d'assemblage. 1963.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1963.

    Date

    1963

    Cote

    2058 W 732, 2058 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1963.
  • 5
    an XI-1812

    142 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 363/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  • 6
    Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    1 media

    Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    Date

    15 septembre 1813

    Cote

    3 P 3272/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ballons
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur...
  • 7

    N°1034 CALMANT Nadine

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1034

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Ballons.
    • N°1034 CALMANT Nadine
  • 8

    Martin, Gabriel Alfred

    Date

    22 novembre 1893

    Cote

    1920 W 639

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Gabriel Alfred
  • 9
    Section C2, Barraban.

    1 media

    Section C2, Barraban.

    Date

    15 septembre 1813

    Cote

    3 P 3272/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ballons
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Barraban.
  • 10
    Chastel, Isidore Roger

    1 media

    Chastel, Isidore Roger

    Date

    2 octobre 1876

    Cote

    1920 W 591

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chastel, Isidore Roger
  • 11

    Ballons.

    Date

    1943-1987

    Cote

    4155 W 5

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Ballons.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  • 12

    1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    4 E 6474

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1984
  • 13
    1901-1925

    232 medias

    1901-1925

    Date

    1901-1925

    Cote

    4 E 4848

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1901-1925
  • 14
    C2. 1987.

    1 media

    C2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3106, 2842 W 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Section C
    • C2. 1987.
  • 15
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1943-1952
  • 16

    Volume 1 : folios 1-492 (31 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 155

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1962.
    • Volume 1 : folios 1-492 (31 août 1914).
  • 17
    1883-1892

    7 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  • 18

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1644

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Ballons.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 19

    1926-1936

    Date

    1926-1936

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Projets d'électrification.
    • Électrification de l'Est du département.
    • Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes,...
    • 1926-1936

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 20

    Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 154

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1962.
    • Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).
  • 21
    Brissac, Ernest Léon

    1 media

    Brissac, Ernest Léon

    Date

    5 mars 1890

    Cote

    1920 W 178

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brissac, Ernest Léon
  • 22
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1923-1932
  • 23

    Commune de Ballons.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 350

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Ballons.
  • 24

    Volume 1 : folios 1-574 (1er juin 1891).

    Date

    1891

    Cote

    3 P 153

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1891-1914.
    • Volume 1 : folios 1-574 (1er juin 1891).
  • 25

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Ballons
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 26

    Volume 2 : folios 493-559.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 156

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1962.
    • Volume 2 : folios 493-559.
  • 27

    Communes de :

    Date

    1813-1817

    Cote

    3 P 2966

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Séderon.
    • Communes de :
  • 28

    N°13 MOULLET Alain.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 13

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Ballons.
    • N°13 MOULLET Alain.
  • 29
    1853-1862

    10 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1853-1862
  • 30

    29 avril 1867, faux et usage de faux en écriture de commerce : Bourg-de-Péage. 30 avril 1867, incendie volontaire de récoltes : Mercurol. 1er mai 1867, infanticide : Larnage. 1er mai 1867, coups et blessures mortels sur un homme : Ballons. 2 mai 1867, coups et blessures mortels sur un homme : Ferrassières. 6 mai 1867, vols d'objets mobiliers : Bourg-lès-Valence, Valence. 6 mai 1867, attentats à la pudeur sur une enfant : Saulce. 7 mai 1867, vols d'argent et de poudre de chasse : Lens-Lestang. 7 mai 1867, vols, tentative de vol d'argent, d'une gilet, de montres, d'une bague et d'effets mobiliers : Romans, Valence, Saint-Marcel [...]. 8 mai 1867, faux et usage de faux en écriture de commerce : Bollène (Vaucluse), Bourg-Saint-Andéol (Ardèche), Sainte-Cécile (Vaucluse).

    Date

    29 avril-8 mai 1867

    Cote

    2 U 619

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 29 avril 1867, faux et usage de faux en écriture de...
  • 31

    5e pochette.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2848 W 265

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1969-1974.
    • 5e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 32
    A2. 1987.

    1 media

    A2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3101, 2842 W 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Section A
    • A2. 1987.
  • 33
    C1. 1987.

    1 media

    C1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3105, 2842 W 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Section C
    • C1. 1987.
  • 34

    Brunel, Élise Marie Alix

    Cote

    3 R 192

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Brunel, Élise Marie Alix
  • 35
    1903-1912

    5 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1903-1912
  • 36

    Brunel, Marie Thérèsine Marguerite

    Cote

    3 R 192

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Brunel, Marie Thérèsine Marguerite
  • 37
    Publications de mariages (1822-1897).

    167 medias

    Publications de mariages (1822-1897).

    Date

    1822-1897

    Cote

    2 Mi 696/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Publications de mariages (1822-1897).
  • 38
    E2. 1963.

    1 media

    E2. 1963.

    Date

    1963

    Cote

    2058 W 743, 2058 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Section E
    • E2. 1963.
  • 39
    Section A2, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    1 media

    Section A2, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    Date

    15 septembre 1813

    Cote

    3 P 3272/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ballons
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Village (le). Village (agrandissement sur...
  • 40
    1843-1852

    9 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1843-1852