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201 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hautes-Alpes, projet de rattachement.

    Date

    1807-1879

    Cote

    1 M 828

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Hautes-Alpes, projet de rattachement.
  2. Résultat n°2

    Commune de Ballons. - CRUTZEN Philippe.

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 178

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Ballons. - CRUTZEN Philippe.
  3. Résultat n°3
    1851-1875

    281 medias

    1851-1875

    Date

    1851-1875

    Cote

    2 Mi 696/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1851-1875
  4. Résultat n°4

    N°1036 BLANC Andrée

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1036

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Ballons.
    • N°1036 BLANC Andrée
  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage. 1963.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1963.

    Date

    1963

    Cote

    2058 W 732, 2058 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1963.
  6. Résultat n°6
    an XI-1812

    142 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 363/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  7. Résultat n°7
    Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    1 media

    Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur A1).

    Date

    15 septembre 1813

    Cote

    3 P 3272/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ballons
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Village (le). Village (agrandissement sur...
  8. Résultat n°8

    Relevés de propriétés 002 (PLA - ZAG).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Ballons
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (PLA - ZAG).
  9. Résultat n°9

    N°1034 CALMANT Nadine

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1034

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Ballons.
    • N°1034 CALMANT Nadine
  10. Résultat n°10

    Relevé de propriété 002 (SAM - ZAG).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Ballons
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 002 (SAM - ZAG).
  11. Résultat n°11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  12. Résultat n°12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Ballons
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  13. Résultat n°13

    Martin, Gabriel Alfred

    Date

    22 novembre 1893

    Cote

    1920 W 639

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Gabriel Alfred
  14. Résultat n°14
    Section C2, Barraban.

    1 media

    Section C2, Barraban.

    Date

    15 septembre 1813

    Cote

    3 P 3272/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ballons
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Barraban.
  15. Résultat n°15
    Chastel, Isidore Roger

    1 media

    Chastel, Isidore Roger

    Date

    2 octobre 1876

    Cote

    1920 W 591

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chastel, Isidore Roger
  16. Résultat n°16

    Ballons.

    Date

    1943-1987

    Cote

    4155 W 5

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Ballons.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  17. Résultat n°17

    1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    4 E 6474

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1984
  18. Résultat n°18

    BEYSSIER Claudine

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 88

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Ballons.
    • BEYSSIER Claudine
  19. Résultat n°19
    1901-1925

    241 medias

    1901-1925

    Date

    1901-1925

    Cote

    4 E 4848

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Naissance, mariages, décès (1793-2014).
    • 1901-1925
  20. Résultat n°20
    C2. 1987.

    1 media

    C2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3106, 2842 W 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ballons
    • Section C
    • C2. 1987.
  21. Résultat n°21
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1943-1952
  22. Résultat n°22

    Volume 1 : folios 1-492 (31 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 155

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1962.
    • Volume 1 : folios 1-492 (31 août 1914).
  23. Résultat n°23
    1883-1892

    7 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  24. Résultat n°24

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1644

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Ballons.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  25. Résultat n°25

    1926-1936

    Date

    1926-1936

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Projets d'électrification.
    • Électrification de l'Est du département.
    • Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes,...
    • 1926-1936

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  26. Résultat n°26

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  27. Résultat n°27

    Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 154

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1962.
    • Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).
  28. Résultat n°28

    BLANC Pascal

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 596

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Ballons.
    • BLANC Pascal
  29. Résultat n°29

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  30. Résultat n°30
    Brissac, Ernest Léon

    1 media

    Brissac, Ernest Léon

    Date

    5 mars 1890

    Cote

    1920 W 178

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brissac, Ernest Léon
  31. Résultat n°31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Ballons
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  32. Résultat n°32
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ballons
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1923-1932
  33. Résultat n°33

    Commune de Ballons.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 350

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Ballons.
  34. Résultat n°34

    Volume 1 : folios 1-574 (1er juin 1891).

    Date

    1891

    Cote

    3 P 153

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1891-1914.
    • Volume 1 : folios 1-574 (1er juin 1891).
  35. Résultat n°35

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  36. Résultat n°36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Ballons
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  37. Résultat n°37

    Volume 2 : folios 493-559.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 156

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ballons.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1962.
    • Volume 2 : folios 493-559.
  38. Résultat n°38

    Communes de :

    Date

    1813-1817

    Cote

    3 P 2966

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Séderon.
    • Communes de :
  39. Résultat n°39

    N°13 MOULLET Alain.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 13

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Ballons.
    • N°13 MOULLET Alain.
  40. Résultat n°40

    Relevés de propriétés 001 (COM - PLA).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Ballons
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM - PLA).