3593 W - Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

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Cote/Cotes extrêmes

3593 W 1-1349

Date

2001-2009

Description physique

15,54 ml

Modalités d'entrées

Date du versement : 11 octobre 2023

Présentation du contenu

Versement des dossiers de permis de construire des communes non autonomes pour les années 2006-2009, dont les permis pour les éoliennes en 2001 et 2002.

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3593 W 1-1349

Date

2006-2009

Cote/Cotes extrêmes

3593 W 1-408, 1326-1339

Date

2006

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2057.

Cote/Cotes extrêmes

3593 W 12-13

Date

2006

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2057.

Mots clés lieux

N°13 MOULLET Alain.

Cote/Cotes extrêmes

3593 W 13

Date

2006

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2057.