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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'apport des fonds d'archives publiques dans l'exercice des missions foncières de géomètre-expertAuteur (L')2013

    Cote

    BH 6162

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • L'apport des fonds d'archives publiques dans l'exercice...
  2. Résultat n°2
    Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.

    1 media

    Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.

    Date

    octobre 1978

    Cote

    21 Fi 774

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.
  3. Résultat n°3
    Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.

    1 media

    Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.

    Date

    octobre 1978

    Cote

    21 Fi 775

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Tain-l'Hermitage. - Borne dans le parc de la mairie.
  4. Résultat n°4

    4e éditionParis (75) / Toulouse (31)Sirey / Imp. F. Boisseau1972Servitudes - Bornage - Mitoyenneté - Clôture - Voisinage

    Cote

    BH 4736, A 1965 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • 4e éditionParis (75) / Toulouse (31)Sirey / Imp. F....
  5. Résultat n°5

    L'art de limiter les terres à perpétuité, et de manière à retrouver en tout temps la position des limites arrachées, couvertes ou perdues : Ouvrage utile à tous les possesseurs de fonds et sur-tout [sic] aux seigneurs, aux décimateurs et aux notairesLyon (69)Jacquenod père et Rusand, libraires1769Grenoble (38)Imp. de la veuve Faure et fils (se vend à)1769

    Cote

    BH 8147, A 4530/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • L'art de limiter les terres à perpétuité, et de manière...