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  1. Résultat n°1
    Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de Bézignan. C, Serre de Beauregard.

    1 media

    Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de Bézignan. C, Serre de Beauregard.

    Date

    25 septembre 1807

    Cote

    3 P 3003

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de...
  2. Résultat n°2

    1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    5 E 673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • 1953-1982
  3. Résultat n°3

    Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2850

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835),...
  4. Résultat n°4
    B3, Le Village. 1942.

    1 media

    B3, Le Village. 1942.

    Date

    1942

    Cote

    2058 W 1517, 2058 W 171 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B3, Le Village. 1942.
  5. Résultat n°5
    1811

    1 media

    1811

    Cote

    3 P 3301/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Beauregard.
    • 1811
  6. Résultat n°6

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Bésignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  7. Résultat n°7

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  8. Résultat n°8

    Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    3018 W 40

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  9. Résultat n°9

    Commune de Bésignan. - DAUDET René.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 136

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Bésignan. - DAUDET René.
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : pages 1-307 (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 334

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 1 : pages 1-307 (17 décembre 1835).
  11. Résultat n°11
    1890-1909

    167 medias

    1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    4 E 4904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1890-1909
  12. Résultat n°12

    N°775 AUBERT Albert et Monique.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 775

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Bésignan.
    • N°775 AUBERT Albert et Monique.
  13. Résultat n°13

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Bésignan
    • Relevés de propriétés.
  14. Résultat n°14

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  15. Résultat n°15
    B3. 1988.

    1 media

    B3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3258, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B3. 1988.
  16. Résultat n°16
    C1. 1988.

    1 media

    C1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3259, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section C
    • C1. 1988.
  17. Résultat n°17
    1757-1760

    16 medias

    1757-1760

    Date

    1757-1760

    Cote

    5 Mi 297/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1757-1760
  18. Résultat n°18
    1699-1718

    40 medias

    1699-1718

    Date

    1699-1718

    Cote

    5 Mi 297/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1699-1718
  19. Résultat n°19

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  20. Résultat n°20
    1779-1792

    49 medias

    1779-1792

    Date

    1779-1792

    Cote

    5 Mi 297/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1779-1792
  21. Résultat n°21
    1863-1872

    5 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1863-1872
  22. Résultat n°22

    Commune de Bésignan.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 36

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Bésignan.
  23. Résultat n°23
    1833-1842

    4 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1833-1842
  24. Résultat n°24

    Commune de Bésignan. - Mickael BARNOUIN.

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 9

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Bésignan. - Mickael BARNOUIN.
  25. Résultat n°25

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  26. Résultat n°26
    1893-1902

    4 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1893-1902
  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Bésignan
    • Relevés de propriétés.
  28. Résultat n°28
    an XI-1812

    5 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • an XI-1812
  29. Résultat n°29

    Commune de Bésignan. - VOSATKO Taromir.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 86

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Bésignan. - VOSATKO Taromir.
  30. Résultat n°30

    N°777 MORIN Jérôme

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 777

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Bésignan.
    • N°777 MORIN Jérôme
  31. Résultat n°31
    1843-1852

    68 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    5 Mi 297/R12

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1852
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : cases 1-49 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 335

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-49 (30 janvier 1882).
  33. Résultat n°33

    Arnaud, Édouard Marius

    Cote

    3 R 112

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Arnaud, Édouard Marius
  34. Résultat n°34

    N°1046 FERNANDES José

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1046

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Bésignan.
    • N°1046 FERNANDES José
  35. Résultat n°35

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  36. Résultat n°36
    1903-1912

    3 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1903-1912
  37. Résultat n°37
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Cote

    3 P 3301/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Beauregard.
    • s.d.
  38. Résultat n°38
    Enguent, Fortuné Gustave

    1 media

    Enguent, Fortuné Gustave

    Date

    20 mai 1874

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Enguent, Fortuné Gustave
  39. Résultat n°39
    1910-1925

    108 medias

    1910-1925

    Date

    1910-1925

    Cote

    4 E 4905

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1910-1925
  40. Résultat n°40

    MORIN Jérôme

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 190

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Bésignan.
    • MORIN Jérôme
  41. Résultat n°41

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Bésignan
    • Relevés de propriétés.
  42. Résultat n°42

    Bésignan.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Bésignan.
  43. Résultat n°43
    1853-1862

    4 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1853-1862
  44. Résultat n°44
    1674-1678

    21 medias

    1674-1678

    Date

    1674-1678

    Cote

    5 Mi 297/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1674-1678
  45. Résultat n°45

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Bésignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  46. Résultat n°46
    1813-1822

    69 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 297/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  47. Résultat n°47

    EARL DE LA GRANGE NEUVE

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 20

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Bésignan.
    • EARL DE LA GRANGE NEUVE
  48. Résultat n°48

    Volume 1 : cases 1-34 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 336

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1941.
    • Volume 1 : cases 1-34 (30 novembre 1910).
  49. Résultat n°49
    C2. 1988.

    1 media

    C2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3260, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section C
    • C2. 1988.
  50. Résultat n°50
    Roux, Joseph Auguste David

    1 media

    Roux, Joseph Auguste David

    Date

    23 février 1871

    Cote

    1920 W 168

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roux, Joseph Auguste David
  51. Résultat n°51
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1923-1932
  52. Résultat n°52

    MORIN Jérôme

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 189

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Bésignan.
    • MORIN Jérôme
  53. Résultat n°53

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  54. Résultat n°54

    Bésignan.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2833 W 147

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • Mise en conformité des périmètres de protection pour...
    • Bésignan.
  55. Résultat n°55

    1952-1969

    Date

    1952-1969

    Cote

    4 E 6585

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1952-1969
  56. Résultat n°56

    Commune de Bésignan.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 72

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Bésignan.
  57. Résultat n°57

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Bésignan
    • Relevés de propriétés.
  58. Résultat n°58

    1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    4 E 6586

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1984
  59. Résultat n°59

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  60. Résultat n°60

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  61. Résultat n°61
    1793-an X

    57 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 297/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-an X
  62. Résultat n°62
    B2. 1988.

    1 media

    B2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3257, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B2. 1988.
  63. Résultat n°63

    BESIGNAN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 47

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BESIGNAN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  64. Résultat n°64

    Volume 1 : folios 1-183. (11 juin 1914)

    Date

    1914

    Cote

    3 P 337

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1941.
    • Volume 1 : folios 1-183. (11 juin 1914)
  65. Résultat n°65

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    5 E 673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • 1993-2002
  66. Résultat n°66

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  67. Résultat n°67

    Commune de Bésignan.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 38

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Bésignan.
  68. Résultat n°68
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    20 avril 1834

    Cote

    3 P 3301/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  69. Résultat n°69
    B1. 1988.

    1 media

    B1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3256, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B1. 1988.
  70. Résultat n°70

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1155

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bésignan.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  71. Résultat n°71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Bésignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  72. Résultat n°72

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Bésignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  73. Résultat n°73
    Publications de mariages (1813-1897).

    227 medias

    Publications de mariages (1813-1897).

    Date

    1813-1897

    Cote

    2 Mi 719/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Publications de mariages (1813-1897).
  74. Résultat n°74
    Tableau d'assemblage. 1942.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1942.

    Date

    1942

    Cote

    2058 W 1513, 2058 W 171 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1942.
  75. Résultat n°75

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Montaux'', section B dite ''du Village'', section C dite ''de Beau-Regard'' (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 333

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  76. Résultat n°76

    1927-1951

    Date

    1927-1951

    Cote

    4 E 6584

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1927-1951
  77. Résultat n°77
    C2, Beauregard. 1942.

    1 media

    C2, Beauregard. 1942.

    Date

    1942

    Cote

    2058 W 1519, 2058 W 171 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section C
    • C2, Beauregard. 1942.
  78. Résultat n°78
    1823-1832

    66 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 297/R10

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  79. Résultat n°79
    1843-1852

    4 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • Tables décennales (1792-1942).
    • 1843-1852
  80. Résultat n°80

    Commune de Bésignan. - ARNAUD Olivier.

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 187

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Bésignan. - ARNAUD Olivier.