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12 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2

    Ferrouillet, Raymonde Julia Andrée

    Cote

    3 R 226

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Ferrouillet, Raymonde Julia Andrée
  • 3
    Auberives-en-Royans (Isère)

    2 lots 640 medias

    Auberives-en-Royans (Isère)

    Date

    1751

    Cote

    5 Mi 380/R18

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1746-1770.
    • Auberives-en-Royans (Isère)
  • 4
    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    1 media

    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 170

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.
  • 5

    Masson, Salomon Joseph

    Date

    9 août 1896

    Cote

    1920 W 647

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Masson, Salomon Joseph
  • 6
    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    1 media

    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 166

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.
  • 7
    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    1 media

    Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 126

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Auberives-en-Royans (Isère).- Vue du village.
  • 8
    Champey, Julien Frédéric

    1 media

    Champey, Julien Frédéric

    Date

    17 août 1872

    Cote

    1920 W 148

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Champey, Julien Frédéric
  • 9
    Meunier, Désiré Sabin

    1 media

    Meunier, Désiré Sabin

    Date

    13 août 1880

    Cote

    1920 W 167

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Meunier, Désiré Sabin
  • 10
    Auberives-en-Royans (Isère)

    2 lots 228 medias

    Auberives-en-Royans (Isère)

    Date

    1751

    Cote

    5 Mi 380/R14

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1744-1770.
    • Auberives-en-Royans (Isère)
  • 11

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques