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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers de clôture par ilots, plans (1959-1960) ; association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le remembrement de la propriété : dossier de constitution,statuts, état des surfaces et valeurs des parcelles avant remembrement, désignation du receveur-trésorier (1947-1951).
Cote
476 W 14
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de Valence pour le remembrement...
  • Dossiers de clôture par ilots, plans (1959-1960) ;...
2

Association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le remembrement de la propriété.
Cote
476 W 15
 Date
1948-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le...
3

Association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le remembrement de la propriété
Cote
476 W 16
 Date
1948-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le...