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  1. Résultat n°1

    1947-1960

    Date

    1947-1960

    Cote

    476 W 13

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de Valence pour le remembrement...
    • 1947-1960

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  2. Résultat n°2

    Dossiers de clôture par ilots, plans (1959-1960) ; association syndicale de Vassieux-en-Vercors pour le remembrement de la propriété : dossier de constitution,statuts, état des surfaces et valeurs des parcelles avant remembrement, désignation du receveur-trésorier (1947-1951).

    Date

    1947-1960

    Cote

    476 W 14

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de Valence pour le remembrement...
    • Dossiers de clôture par ilots, plans (1959-1960) ;...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau