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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marques de fabriques françaises. - Réglementation : instructions, arrêté (1812-1813). Enregistrement en Suisse, Angleterre, Argentine, Uruguay, Belgique : lois, circulaires, notes insérées au Journal officiel (1876-1879).
Cote
9 M 24
 Date
1812-1879
 Lieu
Suisse, Angleterre, Argentine, Uruguay, Belgique
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Administration des différents secteurs d’activités...
  • Industrie textile.
  • La soie.
  • Conditionnement.
  • Marques de fabriques françaises. - Réglementation :...