Marques de fabriques françaises. - Réglementation : instructions, arrêté (1812-1813). Enregistrement en Suisse, Angleterre, Argentine, Uruguay, Belgique : lois, circulaires, notes insérées au Journal officiel (1876-1879).

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9 M - Industrie.

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9 M - Industrie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Administration des différents secteurs d’activités artisanales et industrielles.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 13-76

Date

An IX-1919

Mots clés matières

Industrie textile.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 20-52

Date

An X-1915

Mots clés matières

INDUSTRIE TEXTILE

La soie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 20-28

Date

An X-1915

Conditionnement.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 24-28

Date

1812-1886

Marques de fabriques françaises. - Réglementation : instructions, arrêté (1812-1813). Enregistrement en Suisse, Angleterre, Argentine, Uruguay, Belgique : lois, circulaires, notes insérées au Journal officiel (1876-1879).

Cote/Cotes extrêmes

9 M 24

Date

1812-1879

Présentation du contenu

L'arrêté est une affiche.

Mots clés lieux

Suisse, Angleterre, Argentine, Uruguay, Belgique

Mots clés matières

INDENTITE COMMERCIALE

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