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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2910 W 3
Date
1994-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
2
Cote
2910 W 7
Date
1996-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
3
Cote
2910 W 10
Date
1997-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
4
Cote
2910 W 11
Date
1997-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Affectation et mandatement.
5
Cote
2910 W 1
Date
1992-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1992.
6
Cote
2910 W 2
Date
1993-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1993.
7
Cote
2910 W 8
Date
1996-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxes professionnelle et additionnelle.
8
Cote
2910 W 5
Date
1995-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Répartition.
9
Cote
2910 W 6
Date
1995-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Affectation et mandatement
10
Cote
2910 W 9
Date
1996-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Affectation et mandatement.
11
Cote
2910 W 4
Date
1994-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Affectation et mandatement.