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413 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bourg Solidarité Action (BSA).

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 2

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Bourg Solidarité Action (BSA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  2. Résultat n°2

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  3. Résultat n°3

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  4. Résultat n°4

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  5. Résultat n°5

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  6. Résultat n°6

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  7. Résultat n°7

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  8. Résultat n°8

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  9. Résultat n°9

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  10. Résultat n°10

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  11. Résultat n°11

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  12. Résultat n°12

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  13. Résultat n°13

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  14. Résultat n°14

    Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La documentation française / Ministère de la culture et de la communication2002Tours (37)Imp. INSTAPRINT S.A.2002, Questions de culture

    Cote

    BA 546, A 2708 (Ancienne cote), 2-11-005240-6

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La...
  15. Résultat n°15

    Valence.

    Date

    1908-1927

    Cote

    4 M 1726

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Valence.
  16. Résultat n°16

    Chanos-Curson.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1556

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chanos-Curson.
  17. Résultat n°17

    Sahune.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1472

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sahune.
  18. Résultat n°18

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1615, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Concours musicaux.
    • Organisation et demande d'autorisation.
    • Romans-sur-Isère.
  19. Résultat n°19

    Chabrillan.

    Date

    1883

    Cote

    4 M 1555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chabrillan.
  20. Résultat n°20

    Poët-Sigillat (le).

    Date

    1889

    Cote

    4 M 1464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Poët-Sigillat (le).
  21. Résultat n°21

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1639

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Loriol-sur-Drôme.
  22. Résultat n°22

    Rénovation de la salle des associations.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 255

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chavannes.
    • Rénovation de la salle des associations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  23. Résultat n°23

    Manthes.

    Date

    1932

    Cote

    4 M 1697

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Manthes.
  24. Résultat n°24

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1831-1857

    Cote

    4 M 1432

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Étoile-sur-Rhône.
  25. Résultat n°25

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence.

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 18

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  26. Résultat n°26

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    1900

    Cote

    4 M1526

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  27. Résultat n°27

    Valence.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1538

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de tempérance.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  28. Résultat n°28

    Tain-l'Hermitage.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4 M 1745

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Création.
    • Tain-l'Hermitage.
  29. Résultat n°29

    Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1896-1901

    Cote

    4 M 1596, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
  30. Résultat n°30

    Livron-sur-Drôme.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1693

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Livron-sur-Drôme.
  31. Résultat n°31

    Taulignan.

    Date

    1874-1880

    Cote

    4 M 1486, C 155

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Taulignan.
  32. Résultat n°32

    Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1683

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Chatuzange-le-Goubet.
  33. Résultat n°33

    Associations s'occupant des immigrants.

    Date

    1926

    Cote

    4 M 1409

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • Associations s'occupant des immigrants.
  34. Résultat n°34

    Donzère.

    Date

    1898

    Cote

    4 M 1498

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Donzère.
  35. Résultat n°35

    Beaufort-sur-Gervanne.

    Date

    1867

    Cote

    4 M 1547

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Beaufort-sur-Gervanne.
  36. Résultat n°36

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  37. Résultat n°37

    Société Dromoise d'Adaptation à la Vie Active (SDAVA).

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 9

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Société Dromoise d'Adaptation à la Vie Active (SDAVA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  38. Résultat n°38

    Valence.

    Date

    1912

    Cote

    4 M 1660

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Valence.
  39. Résultat n°39

    Allex.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1411

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Allex.
  40. Résultat n°40

    Hostun.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Hostun.
  41. Résultat n°41

    Anneyron.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1545

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Anneyron.
  42. Résultat n°42

    Ballons.

    Date

    1870-1892

    Cote

    4 M 1414

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Ballons.
  43. Résultat n°43

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1829-1876

    Cote

    4 M 1441

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Loriol-sur-Drôme.
  44. Résultat n°44

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1412

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Aouste-sur-Sye.
  45. Résultat n°45

    Association Réinsertion Emploi (ARE).

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 13

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Association Réinsertion Emploi (ARE).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  46. Résultat n°46

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1891-1893

    Cote

    4 M 1428

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Cornillon-sur-l'Oule.
  47. Résultat n°47

    Association Drômoise pour la Lecture (ADL).

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 23

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Association Drômoise pour la Lecture (ADL).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  48. Résultat n°48

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1903

    Cote

    4 M 1736

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations musicales.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  49. Résultat n°49

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1913-1914

    Cote

    4 M 1655

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Romans-sur-Isère.
  50. Résultat n°50

    Vers-sur-Méouge.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1489

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Vers-sur-Méouge.
  51. Résultat n°51

    Mission Locale.

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 6

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Mission Locale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  52. Résultat n°52

    Centre Départemental Communication Formation.

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 16

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Centre Départemental Communication Formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  53. Résultat n°53

    Taulignan.

    Date

    1841-1899

    Cote

    4 M 1609, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Taulignan.
  54. Résultat n°54

    Groupements cultuels. – Création, modification de statuts et dissolution.

    Date

    1907-1939

    Cote

    1 Z 90

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Associations.
    • Groupements cultuels. – Création, modification de statuts...
  55. Résultat n°55

    Régie de quartier du Valentinois.

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 8

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Régie de quartier du Valentinois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  56. Résultat n°56

    Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.

    Date

    1889-1903

    Cote

    4 M 1481

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.
  57. Résultat n°57

    Société musicale dissoute de Mirabel-aux-Baronnies. - Troubles de l'ordre public.

    Date

    1817

    Cote

    4 M 1619

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Société musicale dissoute de Mirabel-aux-Baronnies....
  58. Résultat n°58

    Fanfares, orphéons et sociétés musicales, états annuels pour le département.

    Date

    1866-1870

    Cote

    4 M 1540

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • États.
    • Fanfares, orphéons et sociétés musicales, états annuels...
  59. Résultat n°59

    Parnans.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1652

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Parnans.
  60. Résultat n°60

    Réunions et manifestations sportives.

    Date

    1923-1926

    Cote

    4 M 1742

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Réunions et manifestations sportives.
  61. Résultat n°61

    Marchands de musique du département.

    Date

    1813

    Cote

    4 M 1541

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • États.
    • Marchands de musique du département.
  62. Résultat n°62

    Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1914-1927

    Cote

    4 M 1692

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Lapeyrouse-Mornay.
  63. Résultat n°63

    Bourdeaux.

    Date

    1830-1865

    Cote

    4 M 1420

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Bourdeaux.
  64. Résultat n°64

    Montrigaud.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1732

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations musicales.
    • Montrigaud.
  65. Résultat n°65

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1922-1925

    Cote

    4 M 1738

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Bourg-de-Péage.
  66. Résultat n°66

    Travaux à la salle des associations.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 749

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Bardoux.
    • Travaux à la salle des associations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  67. Résultat n°67

    Die.

    Date

    1904-1914, s.d.

    Cote

    4 M 1686

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Die.
  68. Résultat n°68

    Le Grand-Serre.

    Date

    1914-1930

    Cote

    4 M 1689

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Le Grand-Serre.
  69. Résultat n°69

    Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1886

    Cote

    4 M 1599, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Saint-Paul-lès-Romans.
  70. Résultat n°70

    Bourg Solidarité Action (BSA).

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 14

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Bourg Solidarité Action (BSA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  71. Résultat n°71

    Upie.

    Date

    1902

    Cote

    4 M 1737

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations musicales.
    • Upie.
  72. Résultat n°72

    Die.

    Date

    1867-1901

    Cote

    4 M 1566

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Die.
  73. Résultat n°73

    ACFAL.

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 11

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • ACFAL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  74. Résultat n°74

    Peyrins.

    Date

    1881

    Cote

    4 M 1586

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Peyrins.
  75. Résultat n°75

    Charmes-sur-l'Herbasse.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1678

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Charmes-sur-l'Herbasse.
  76. Résultat n°76

    Aménagement de l'ancien préau en espace associatif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 521

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montguers.
    • Aménagement de l'ancien préau en espace associatif.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  77. Résultat n°77

    Montélimar.

    Date

    1822-1900

    Cote

    4 M 1451

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Montélimar.
  78. Résultat n°78

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1874-1897

    Cote

    4 M 1592, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Romans-sur-Isère.
  79. Résultat n°79

    LE MAT.

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 5

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • LE MAT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  80. Résultat n°80

    Pontaix.

    Date

    [1914]

    Cote

    4 M 1706

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Pontaix.