3237 W 1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/05/2015
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué de documents concernant l'insertion. Il comporte des dossiers d'associations locales pour l'insertion ; seules les années 2005 et 2010 ont été conservées, les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination. Les assemblées plénières sont versées aux Archives départementales après leur DUA de 6 ans. En ce qui concerne les dossiers FAJ, en fonction du classement en vigueur dans le service, il a été décidé de ne prendre que les dossiers des jeunes nés en 1985 (dossiers clos depuis plus de 5 ans) ; les autres ont été également mis dans le bordereau d'élimination.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Conventions, fiches projet, bilans, pièces comptables, correspondance, documentation.
Il peut y avoir des conventions, des courriers et documents plus anciens que les dates des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans