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Résultats de la recherche

  • 1

    Bourg Solidarité Action (BSA).

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 2

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Bourg Solidarité Action (BSA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  • 2

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  • 3

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  • 4

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  • 5

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  • 6

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  • 7

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  • 8

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  • 9

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  • 10

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  • 11

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  • 12

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  • 13

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  • 14

    Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La documentation française / Ministère de la culture et de la communication2002Tours (37)Imp. INSTAPRINT S.A.2002, Questions de culture

    Cote

    BA 546, A 2708 (Ancienne cote), 2-11-005240-6

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La...
  • 15

    Valence.

    Date

    1908-1927

    Cote

    4 M 1726

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Valence.
  • 16

    Chanos-Curson.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1556

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chanos-Curson.
  • 17

    Sahune.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1472

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sahune.
  • 18

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1615, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Concours musicaux.
    • Organisation et demande d'autorisation.
    • Romans-sur-Isère.
  • 19

    Chabrillan.

    Date

    1883

    Cote

    4 M 1555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chabrillan.
  • 20

    Poët-Sigillat (le).

    Date

    1889

    Cote

    4 M 1464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Poët-Sigillat (le).
  • 21

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1639

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Loriol-sur-Drôme.
  • 22

    Rénovation de la salle des associations.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 255

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chavannes.
    • Rénovation de la salle des associations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 23

    Manthes.

    Date

    1932

    Cote

    4 M 1697

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Manthes.
  • 24

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1831-1857

    Cote

    4 M 1432

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Étoile-sur-Rhône.
  • 25

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence.

    Date

    2010

    Cote

    3237 W 18

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2010.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  • 26

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    1900

    Cote

    4 M1526

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • 27

    Valence.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1538

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de tempérance.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  • 28

    Tain-l'Hermitage.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4 M 1745

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Création.
    • Tain-l'Hermitage.
  • 29

    Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1896-1901

    Cote

    4 M 1596, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
  • 30

    Livron-sur-Drôme.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1693

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Livron-sur-Drôme.
  • 31

    Taulignan.

    Date

    1874-1880

    Cote

    4 M 1486, C 155

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Taulignan.
  • 32

    Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1683

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Chatuzange-le-Goubet.
  • 33

    Associations s'occupant des immigrants.

    Date

    1926

    Cote

    4 M 1409

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • Associations s'occupant des immigrants.
  • 34

    Donzère.

    Date

    1898

    Cote

    4 M 1498

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Donzère.
  • 35

    Beaufort-sur-Gervanne.

    Date

    1867

    Cote

    4 M 1547

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Beaufort-sur-Gervanne.
  • 36

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  • 37

    Société Dromoise d'Adaptation à la Vie Active (SDAVA).

    Date

    2005

    Cote

    3237 W 9

    • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

    • Associations locales pour l'insertion.
    • Année 2005.
    • Société Dromoise d'Adaptation à la Vie Active (SDAVA).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  • 38

    Valence.

    Date

    1912

    Cote

    4 M 1660

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Valence.
  • 39

    Allex.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1411

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Allex.
  • 40

    Hostun.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Hostun.