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413 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourg Solidarité Action (BSA).
Cote
3237 W 2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion...

  • Associations locales pour l'insertion.
  • Année 2005.
  • Bourg Solidarité Action (BSA).
Résultat n°2

1924-1931
Cote
4 M 1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations reconnues d'utilité publique.
  • 1924-1931
Résultat n°3

La Bâtie-Rolland.
Cote
4 M 1416
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • La Bâtie-Rolland.
Résultat n°4

Valence.
Cote
4 M 1647
 Date
1889-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et clubs sportifs.
  • Sociétés vélocipédiques.
  • Création et fonctionnement .
  • Valence.
Résultat n°5

Séderon.
Cote
4 M 1606, 14 T 5/2 C
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Séderon.
Résultat n°6

Valence.
Cote
4 M 1487
 Date
1807-1902, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Valence.
Résultat n°7

La Roche-de-Glun.
Cote
4 M 1709
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • La Roche-de-Glun.
Résultat n°8

Montélimar.
Cote
4 M 1400
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • États.
  • États par arrondissements.
  • Montélimar.
Résultat n°9

Saint-Uze.
Cote
4 M 1658
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Uze.
Résultat n°10

Châteauneuf-de-Galaure.
Cote
4 M 1560
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Châteauneuf-de-Galaure.
Résultat n°11

Montélimar.
Cote
4 M 1701
 Date
1913-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Montélimar.
Résultat n°12

Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
4 M 1657
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
Résultat n°13

Luc-en-Diois.
Cote
4 M 1739
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations sportives.
  • Déclaration et fonctionnement.
  • Luc-en-Diois.
Résultat n°14

Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La documentation française / Ministère de la culture et de la communication2002Tours (37)Imp. INSTAPRINT S.A.2002, Questions de culture
Cote
BA 546, A 2708 (Ancienne cote), 2-11-005240-6
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Le patrimoine saisi par les associationsParis (75)La...
Résultat n°15

Valence.
Cote
4 M 1726
 Date
1908-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Valence.
Résultat n°16

Chanos-Curson.
Cote
4 M 1556
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Chanos-Curson.
Résultat n°17

Sahune.
Cote
4 M 1472
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Sahune.
Résultat n°18

Romans-sur-Isère.
Cote
4 M 1615, 14 T 5/2 C
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Concours musicaux.
  • Organisation et demande d'autorisation.
  • Romans-sur-Isère.
Résultat n°19

Chabrillan.
Cote
4 M 1555
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Chabrillan.
Résultat n°20

Poët-Sigillat (le).
Cote
4 M 1464
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Poët-Sigillat (le).