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  1. Résultat n°1

    Année scolaire.

    Date

    1932-1933

    Cote

    9 M 234

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • Organisation et réglementation.
    • Bourses d'apprentissage et de préapprentissage dans...
    • Année scolaire.
  2. Résultat n°2

    Examens de 1921-1923.

    Cote

    9 M 146

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Certificat d’aptitude professionnelle.
    • Organisation des examens et résultats.
    • Dossier par année d’examen.
    • Examens de 1921-1923.
  3. Résultat n°3

    Pièces individuelles.

    Date

    1843-1910

    Cote

    9 M 207

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles nationales d’arts et métiers.
    • École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
    • Pièces individuelles.
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    École pratique de commerce et d'industrie de Romans.

    Date

    1920-1935

    Cote

    9 M 152

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Certificat d’aptitude professionnelle.
    • Organisation des examens et résultats.
    • Dossier par lieu d’organisation de l’examen.
    • École pratique de commerce et d'industrie de Romans.
  7. Résultat n°7

    Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.

    Date

    1917-1920

    Cote

    9 M 185

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Personnel.
    • Bourses.
    • Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement...
  8. Résultat n°8

    1958-1962.

    Date

    1958-1962

    Cote

    3136 W 50

    • Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

    • Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
    • Conseil de prud'hommes de Romans.- Apprentissage: contrats.
    • 1958-1962.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes de Valence.

  9. Résultat n°9

    Année 1928.

    Date

    1928

    Cote

    9 M 96

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations des salaires.
    • Année 1928.
  10. Résultat n°10

    Concours d'admission aux bourses de l'État pour les années 1920 à 1924. - Organisation et résultats.

    Date

    1920-1924

    Cote

    9 M 186

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Personnel.
    • Bourses.
    • Concours d'admission aux bourses de l'État pour les...
  11. Résultat n°11

    Concours d'admission. - Organisation et résultats.

    Date

    1901-1920

    Cote

    9 M 212

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles nationales d’arts et métiers.
    • École de Cluny (Saône-et-Loire).
    • Concours d'admission. - Organisation et résultats.
  12. Résultat n°12

    Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil (93)Editions du Papyrus1997Brive (19)Imp. Chastrusse1997Titre de couverture : Les emplois aidés et les collectivités publiques : Guide juridique : Emplois-jeunes, apprentissage, CES, Les compacts

    Cote

    BH 5641, A 2776 (Ancienne cote), 2-87603-080-2

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5601 à 5800.

    • Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil...
  13. Résultat n°13

    Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.

    Date

    1924

    Cote

    9 M 147

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Certificat d’aptitude professionnelle.
    • Organisation des examens et résultats.
    • Dossier par année d’examen.
    • Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.
  14. Résultat n°14

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    3136 W 42

    • Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

    • Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
    • Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
    • 1962-1963.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes de Valence.

  15. Résultat n°15

    Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier 1892). - Modalités.

    Date

    1893

    Cote

    9 M 155

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • Organisation et réglementation.
    • Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Exercice 1932.

    Cote

    9 M 102

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1932.
  18. Résultat n°18

    École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation en école pratique de commerce et d'industrie : décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance.

    Date

    1894

    Cote

    9 M 162

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Création.
    • École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation...
  19. Résultat n°19

    Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).

    Date

    1921

    Cote

    9 M 123

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
    • Subventions.
    • Demandes et attribution.
    • Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).
  20. Résultat n°20

    Réglementation et présentation des programmes : circulaire, brochures (1891-1900). Emplois d'enseignants, ouverture de concours : avis (affiches), correspondance (1891-1897).

    Date

    1891-1900

    Cote

    9 M 226

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • École nationale pratique d'ouvriers et de contremaîtres...
    • Réglementation et présentation des programmes : circulaire,...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission aux centres d'examen de Die, Romans, Valence : correspondance (1930-1932, 1934). Épreuves par profession : sujets d'épreuves (1931, 1933).

    Date

    1930-1934

    Cote

    9 M 154

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Certificat d’aptitude professionnelle.
    • Organisation des examens et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission...
  23. Résultat n°23

    1876-1900

    Date

    1876-1900

    Cote

    9 M 209

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles nationales d’arts et métiers.
    • École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
    • Organisation du concours d'admission dans la Drôme.
    • 1876-1900
  24. Résultat n°24

    Institut électrotechnique de Grenoble (Isère) (ou Institut Polytechnique). - Jeunes drômois élèves à l'institut, demandes et attribution de bourses.

    Date

    Entre le 1er janvier 1908 et le 31 décembre 1922

    Cote

    9 M 220

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Institut électrotechnique de Grenoble (Isère) (ou Institut...
  25. Résultat n°25

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3136 W 47

    • Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

    • Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
    • Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
    • 1970.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes de Valence.

  26. Résultat n°26

    Année scolaire.

    Date

    1933-1934

    Cote

    9 M 235

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • Organisation et réglementation.
    • Bourses d'apprentissage et de préapprentissage dans...
    • Année scolaire.
  27. Résultat n°27

    Examens de l'année 1913.

    Cote

    9 M 120

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Comité départemental de l’Enseignement technique.
    • Certificat de capacité professionnelle. - Organisation,...
    • Examens de l'année 1913.
  28. Résultat n°28

    Dossier de Jean Fourezon.

    Date

    1918

    Cote

    9 M 198

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles nationales d’arts et métiers.
    • Places réservées aux élèves drômois.
    • Dossier de Jean Fourezon.
  29. Résultat n°29

    Vœu du conseil municipal pour la création d’une section préparatoire aux Arts et Métiers.

    Date

    1927

    Cote

    9 M 169

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Fonctionnement.
    • Vœu du conseil municipal pour la création d’une section...
  30. Résultat n°30

    Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

    Date

    1928

    Cote

    9 M 100

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Demandes d’exonération.
    • Taux d'exonération. - Demande de renseignements par...
  31. Résultat n°31

    Cours de géométrie appliquée aux arts et métiers publics et gratuits à Romans et Valence. - Réglementation et organisation.

    Date

    1825-1829

    Cote

    9 M 142

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
    • Cours professionnels.
    • Cours de géométrie appliquée aux arts et métiers publics...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Projet de création d’une école industrielle à Romans.

    Date

    1844

    Cote

    9 M 161

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Création.
    • Projet de création d’une école industrielle à Romans.
  34. Résultat n°34

    États trimestriels et mensuels (lacunes).

    Date

    1894-1906

    Cote

    9 M 181

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États trimestriels et mensuels (lacunes).
  35. Résultat n°35

    Exercice 1926 (Montélimar).

    Date

    1926

    Cote

    9 M 128

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Enseignement technique et professionnel.
    • Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
    • Subventions.
    • Demandes et attribution.
    • Exercice 1926 (Montélimar).
  36. Résultat n°36

    Demande de bourses de jeunes Drômois. - Dossiers individuels.

    Date

    Entre le 1er janvier 1840 et le 31 décembre 1928

    Cote

    9 M 229

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • École centrale d'Arts et Manufactures de Paris (Paris).
    • Demande de bourses de jeunes Drômois. - Dossiers individuels.
  37. Résultat n°37

    1956-1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3136 W 39

    • Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

    • Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
    • Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
    • 1956-1957.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes de Valence.

  38. Résultat n°38

    Années scolaires 1886-1887 à 1921-1922.

    Date

    1886-1921

    Cote

    9 M 206

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles nationales d’arts et métiers.
    • École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
    • Suivi des élèves.
    • Années scolaires 1886-1887 à 1921-1922.
  39. Résultat n°39

    Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales. - Constitution des jurys d'examen.

    Date

    1895-1912

    Cote

    9 M 174

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
    • Examens et résultats.
    • Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales....
  40. Résultat n°40

    Direction des écoles pratiques. - Obtention du certificat d'aptitude, organisation du concours : sujets des épreuves ; surveillance : procès-verbal.

    Date

    1895

    Cote

    9 M 157

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Écoles professionnelles.
    • Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
    • Organisation et réglementation.
    • Direction des écoles pratiques. - Obtention du certificat...