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  1. Résultat n°1

    69ème congrès de l'ADF à Toulouse les 12, 13 et 14 octobre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2969 W 176

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • 69ème congrès de l'ADF à Toulouse les 12, 13 et 14...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  2. Résultat n°2

    Préparation du 76ème congrès de l'ADF. - Réunion du Bureau du 5 septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 70

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Préparation du 76ème congrès de l'ADF. - Réunion du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  3. Résultat n°3

    5èmes assises des conseillers généraux de France à Nantes les 5, 6 et 7 avril 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 65

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • 5èmes assises des conseillers généraux de France à...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  4. Résultat n°4

    Réunion du Bureau du 6 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 69

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Réunion du Bureau du 6 juin 2006.

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  5. Résultat n°5

    Réunion du Bureau de l'ADF du 6 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 66

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Réunion du Bureau de l'ADF du 6 septembre 2005.

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  6. Résultat n°6

    Elaboration d'un indice des prix des dépenses départementales. - Réunion du groupe de pilotage (18 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 68

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Elaboration d'un indice des prix des dépenses départementales....

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  7. Résultat n°7

    Réunion du Bureau de l'ADF du 3 octobre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 86

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Réunion du Bureau de l'ADF du 3 octobre 2006.

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  8. Résultat n°8

    76èmes congrès de l'ADF à Reims (12, 13 et 14 septembre 2006) sur le thème "les nouvelles solidarités, les solidarités budgétaires, l'organisation des secours Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)". Discours de M. Michel Berson, Président du Conseil général l'Essonne, secrétaire de l'ADF.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 71

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • 76èmes congrès de l'ADF à Reims (12, 13 et 14 septembre...

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  9. Résultat n°9

    70ème congrès de l'ADF à Metz les 19, 20 et 21 septembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    2969 W 177

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • 70ème congrès de l'ADF à Metz les 19, 20 et 21 septembre...

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  10. Résultat n°10

    Assises des conseillers généraux de France à Deauville les 7, 8 et 9 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2969 W 178

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Assises des conseillers généraux de France à Deauville...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  11. Résultat n°11

    68ème congrès de l'APCG à Rouen les 13, 14 et 15 octobre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2969 W 175

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • 68ème congrès de l'APCG à Rouen les 13, 14 et 15 octobre...

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  12. Résultat n°12

    Congrès de l'ADF à Valence (27, 28 et 29 septembre 2005) sur le thème "Les départements et les services à la population dans la décentralisation".

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 67

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Congrès de l'ADF à Valence (27, 28 et 29 septembre...

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    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  13. Résultat n°13

    Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs des départements en 1997. Rencontre avec Michel Besse, Préfet de Région : compte-rendu, 1998 (20 mai). Rencontre avec M. le Préfet de Région : note, 1998 (9 juin). Articulation contrats de plan et schémas de services collectifs : calendrier prévisionnel et conditionnel, 1998 (juillet). Outil de communication intranet entre les départements : questionnaire. Budgets primitifs de 1998 : première analyse, 1998 (mai). Annuaire des données sociales n°2, 1998 (février). Projet de loi organisation urbaine et simplification de la coopération intercommunale : compte-rendu de la position de l'APCG, 1999 (2 février). Point sur la réforme des marchés publics. Réunion du conseil d'administration du 12 avril 1999 : procès-verbal. Les quotas. Les grands principes d'un statut rénové, audition de l'APCG par M. Delevoye le 15 avril 1997. Assemblée générale de l'ADF : rapport, 2000 (4 avril).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2969 W 182

    • Contexte : 2969 W - Drôme (département ; France). Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Assemblée des départements de France (ADF) et Assemblée...
    • Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services