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Résultats de la recherche

Résultat n°1

69ème congrès de l'ADF à Toulouse les 12, 13 et 14 octobre 1999.

Date

1999

Cote

2969 W 176

Résultat n°2

Préparation du 76ème congrès de l'ADF. - Réunion du Bureau du 5 septembre 2006.

Date

2006

Cote

2969 W 70

Résultat n°3

5èmes assises des conseillers généraux de France à Nantes les 5, 6 et 7 avril 2005.

Date

2005

Cote

2969 W 65

Résultat n°4

Réunion du Bureau du 6 juin 2006.

Date

2006

Cote

2969 W 69

Résultat n°5

Réunion du Bureau de l'ADF du 6 septembre 2005.

Date

2005

Cote

2969 W 66

Résultat n°6

Elaboration d'un indice des prix des dépenses départementales. - Réunion du groupe de pilotage (18 janvier 2006).

Date

2006

Cote

2969 W 68

Résultat n°7

Réunion du Bureau de l'ADF du 3 octobre 2006.

Date

2006

Cote

2969 W 86

Résultat n°8

76èmes congrès de l'ADF à Reims (12, 13 et 14 septembre 2006) sur le thème "les nouvelles solidarités, les solidarités budgétaires, l'organisation des secours Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)". Discours de M. Michel Berson, Président du Conseil général l'Essonne, secrétaire de l'ADF.

Date

2006

Cote

2969 W 71

Résultat n°9

70ème congrès de l'ADF à Metz les 19, 20 et 21 septembre 2000

Date

2000

Cote

2969 W 177

Résultat n°10

Assises des conseillers généraux de France à Deauville les 7, 8 et 9 avril 1999.

Date

1999

Cote

2969 W 178

Résultat n°11

68ème congrès de l'APCG à Rouen les 13, 14 et 15 octobre 1998.

Date

1998

Cote

2969 W 175

Résultat n°12

Congrès de l'ADF à Valence (27, 28 et 29 septembre 2005) sur le thème "Les départements et les services à la population dans la décentralisation".

Date

2005

Cote

2969 W 67

Résultat n°13

Séminaire de l'APCG, CLF, FNTP, USIRF sur l'investissement des conseils généraux du 11 décembre 1997. Comptes administratifs des départements en 1997. Rencontre avec Michel Besse, Préfet de Région : compte-rendu, 1998 (20 mai). Rencontre avec M. le Préfet de Région : note, 1998 (9 juin). Articulation contrats de plan et schémas de services collectifs : calendrier prévisionnel et conditionnel, 1998 (juillet). Outil de communication intranet entre les départements : questionnaire. Budgets primitifs de 1998 : première analyse, 1998 (mai). Annuaire des données sociales n°2, 1998 (février). Projet de loi organisation urbaine et simplification de la coopération intercommunale : compte-rendu de la position de l'APCG, 1999 (2 février). Point sur la réforme des marchés publics. Réunion du conseil d'administration du 12 avril 1999 : procès-verbal. Les quotas. Les grands principes d'un statut rénové, audition de l'APCG par M. Delevoye le 15 avril 1997. Assemblée générale de l'ADF : rapport, 2000 (4 avril).

Date

1997-2000

Cote

2969 W 182