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  • 1

    Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

    Date

    1917-1928

    Cote

    1 Z 230

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
  • 2

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 3

    1957

    Date

    1957

    Cote

    711 W 89

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 4

    1838-1852

    Date

    1838-1852

    Cote

    4 M 3

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1838-1852
  • 5
  • 6

    Gabert-Guers.

    Cote

    4 M 21

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Gabert-Guers.
  • 7

    Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.

    Cote

    4 M 10

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
    • Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
  • 8

    Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes de saufs-conduits et de laissez-passer.

    Date

    1942-1945

    Cote

    711 W 105

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Circulation des personnes en temps de guerre.
    • Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 9

    États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale, de la police spéciale et de l'administration préfectorale.

    Date

    1930-1934

    Cote

    4 M 34

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale,...
  • 10

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    711 W 122

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1950-1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 11
  • 12

    1956

    Date

    1956

    Cote

    711 W 88

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1956

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 13

    an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements sur les commissaires).

    Date

    an VIII-1837

    Cote

    4 M 2

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements...
  • 14

    Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par les gardes pour l'achat de revolvers et cartouches : instructions, états, pièces justificatives des dépenses, correspondance (1914-1915). Paiement des soldes : états des indemnités par commune (1914).

    Date

    1914-1915

    Cote

    10 R 5

    • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

    • Garde civile.
    • Gardes civiles.
    • Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par...
  • 15

    1857 (février) 1862 (janvier)

    Date

    1857 (février) –, 1862 (janvier)

    Cote

    4 M 41

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1857 (février) 1862 (janvier)
  • 16

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 65

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1940-1944

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 17

    Maillat-Michalon

    Cote

    4 M 24

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Maillat-Michalon
  • 18

    Dussert-Fustier.

    Cote

    4 M 20

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Dussert-Fustier.
  • 19

    Cazaintre-Chapuis.

    Cote

    4 M 16

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Cazaintre-Chapuis.
  • 20

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    711 W 67

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1947-1951

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 21

    Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.

    Date

    1914-1917

    Cote

    4 M 44

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
  • 22

    Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 84

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 23

    Réglementation.

    Date

    1951-1955

    Cote

    711 W 112

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 24

    Quellet-Roche.

    Cote

    4 M 27

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Quellet-Roche.
  • 25

    Gardes communales. - Création.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 R 3

    • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

    • Garde civile.
    • Gardes communales. - Création.
  • 26

    1853 (juillet) 1857 (janvier)

    Date

    1853 (juillet) –, 1857 (janvier)

    Cote

    4 M 40

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1853 (juillet) 1857 (janvier)
  • 27

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    711 W 66

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1945-1946

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 28

    1964

    Date

    1964

    Cote

    711 W 95

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1964

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 29

    Rolland-Sirand.

    Cote

    4 M 28

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Rolland-Sirand.
  • 30

    1952-1960

    Date

    1952-1960

    Cote

    711 W 109

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
    • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
    • Classement chronologique.
    • 1952-1960

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 31

    1862 (février) 1870 (décembre)

    Date

    1862 (février) –, 1870 (décembre)

    Cote

    4 M 42

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1862 (février) 1870 (décembre)
  • 32

    Aviation. – Manifestations aériennes et survol du département, autorisations: arrêtés (1954-1962). Police de l’air, réglementation : circulaires, instructions, notes, correspondance (1940-1961).

    Date

    1940-1962

    Cote

    711 W 82

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Aviation. – Manifestations aériennes et survol du département,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 33

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    711 W 115

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Séjour et voyage en Algérie.
    • Demandes.
    • 1960-1962

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 34

    1940-1942, 1944-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    711 W 125

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Naturalisations. - Demandes.
    • 1940-1942, 1944-1947

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 35

    Signalements. – Interdits de séjour, avis et recherche : arrêtés, correspondance (1940-1949). Aliénés, recherche : correspondance (1941-1942).

    Date

    1940-1949

    Cote

    711 W 102

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Signalements. – Interdits de séjour, avis et recherche...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 36

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    711 W 97

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
    • 1940-1942

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 37

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    1 Z 85

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Agrément.
    • 1934-1940
  • 38

    Expulsions et réquisitions de logement. – Réglementation : arrêtés, textes officiels (1948-1961). Notifications et contentieux : correspondance (1947-1950).

    Date

    1947-1961

    Cote

    711 W 87

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Expulsions et réquisitions de logement. – Réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 39

    Bergeron-Bonnival.

    Cote

    4 M 14

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bergeron-Bonnival.
  • 40

    Délivrance de l'agrément

    Date

    1956-1962

    Cote

    711 W 116

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Séjour et voyage en Algérie.
    • Délivrance de l'agrément

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 41

    Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.

    Date

    [Vers 1850]

    Cote

    4 M 38

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
  • 42

    1871-1889

    Date

    1871-1889

    Cote

    4 M 6

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1871-1889
  • 43

    Jullien-Magnalaux.

    Cote

    4 M 23

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Jullien-Magnalaux.
  • 44

    Commissaires et agents de police – Gestion du personnel : instructions, correspondance (1940-1947). Commissaires de police de Crest : dossiers individuels (1941-1943).

    Date

    1940-1947

    Cote

    711 W 69

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Commissaires et agents de police – Gestion du personnel...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 45

    Gendarmerie. – Personnel, affectations et congés : correspondance (1947-1961). Réorganisation des circonscriptions des brigades, projet : rapport du commandant de gendarmerie de la Drôme (1946) ; Suppression de la brigade de Beaurières : avis des maires des communes concernées, correspondance (1952-1955).

    Date

    1946-1961

    Cote

    711 W 330

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Affaires militaires.
    • Gendarmerie. – Personnel, affectations et congés :...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 46

    Réglementation.

    Date

    1956-1962

    Cote

    711 W 113

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Séjour et voyage en Algérie.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 47
  • 48

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    711 W 100

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
    • 1946-1950

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 49

    1952-1961

    Date

    1952-1961

    Cote

    711 W 101

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
    • 1952-1961

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 50

    Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    711 W 83

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 51

    1962

    Date

    1962

    Cote

    711 W 93

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1962

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 52

    États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.

    Date

    1853 ( janvier--février)

    Cote

    4 M 39

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.
  • 53
  • 54

    Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals publics et cours de danse (1945-1954), meublés et garnis (1953), jeux et casinos (1955).

    Date

    1945-1955

    Cote

    711 W 79

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 55

    Gardes communales. - Création.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 R 3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
    • 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
    • Garde civile.
    • Gardes communales. - Création.
  • 56

    1961-1963

    Date

    1961-1963

    Cote

    711 W 110

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
    • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
    • Classement chronologique.
    • 1961-1963

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 57

    Traitements et indemnités.

    Date

    1849, s.d.

    Cote

    4 M 36

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Traitements et indemnités.
  • 58

    Réglementation de la profession.

    Date

    1892-1922

    Cote

    1 Z 83

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Réglementation de la profession.
  • 59

    1948-1951

    Date

    1948-1951

    Cote

    711 W 126

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Naturalisations. - Demandes.
    • 1948-1951

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 60
  • 61

    Voyages à destination des colonies et de l’étranger. – Demandes de saufs-conduits.

    Date

    1940-1945

    Cote

    711 W 104

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Circulation des personnes en temps de guerre.
    • Voyages à destination des colonies et de l’étranger....

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 62

    1943

    Date

    1943

    Cote

    711 W 98

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
    • 1943

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 63

    Tableau général du personnel en exercice.

    Date

    1862

    Cote

    4 M 33

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs par arrondissement et canton.
    • Tableau général du personnel en exercice.
  • 64

    Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection de films : arrêtés, circulaires, notes correspondance (1940-1959). Ouverture et fonctionnement des salIes : arrêtés, correspondance (1954-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    711 W 76

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 65

    Soubeyrand-Zattarah.

    Cote

    4 M 29

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Soubeyrand-Zattarah.
  • 66

    Gardes champêtres. – Nomination.

    Date

    1930-1932

    Cote

    1 Z 86

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Gardes champêtres. – Nomination.
  • 67

    1853-1854

    Date

    1853-1854

    Cote

    4 M 4

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1853-1854
  • 68

    1946-1948

    Date

    1946-1948

    Cote

    711 W 107

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
    • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
    • Classement chronologique.
    • 1946-1948

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 69

    Dalloz-Durieu.

    Cote

    4 M 19

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Dalloz-Durieu.
  • 70

    Bacqué-Berlier.

    Cote

    4 M 13

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bacqué-Berlier.
  • 71

    Séjour à l’étranger. – Recherche de personnes installées à l’étranger, formalités administratives nécessaires pour s’y rendre : demandes de renseignements adressés au sous-préfet : correspondance (1951, 1961).

    Date

    1951-1961

    Cote

    711 W 120

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Séjour à l’étranger. – Recherche de personnes installées...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 72

    Association et sociétés. – Déclarations à la sous-préfecture : états (1940-1943). Constitution et fonctionnement : actes constitutifs, statuts, listes des membres, extraits du journal officiel, correspondance (1941-1948, 1961).

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 74

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Cercles, associations et sociétés.
    • Association et sociétés. – Déclarations à la sous-préfecture...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 73

    Bonthoux-Cavaillé.

    Cote

    4 M 15

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bonthoux-Cavaillé.
  • 74

    Concessions funéraires, inhumations et transports de corps. – Réglementation et demande d’autorisation.

    Date

    1940-1958

    Cote

    711 W 81

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Concessions funéraires, inhumations et transports de...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 75

    Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.

    Date

    1941

    Cote

    711 W 68

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 76

    Colomb-Cuzieux.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Colomb-Cuzieux.
  • 77

    Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de carte d’identité de forains.

    Date

    1948-1962

    Cote

    711 W 72

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Marchands ambulants, forains et nomades.
    • Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 78

    États nominatifs des commissaires de police municipale.

    Date

    1930-1935

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs des commissaires de police municipale.
  • 79

    1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    711 W 123

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1958-1962

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 80

    [1850-1854]

    Date

    [1850-1854]

    Cote

    4 M 32

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs par arrondissement et canton.
    • [1850-1854]