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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.
Cote
1 Z 230
 Date
1917-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
2

Réglementation.
Cote
711 W 124
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Réglementation.
3

1957
Cote
711 W 89
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1957
4

1838-1852
Cote
4 M 3
 Date
1838-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1838-1852
5

Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941
Cote
1 Z 80
 Date
1902-1941
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
  • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
6

Gabert-Guers.
Cote
4 M 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Gabert-Guers.
7

Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
Cote
4 M 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
  • Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
8

Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes de saufs-conduits et de laissez-passer.
Cote
711 W 105
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Circulation des personnes en temps de guerre.
  • Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes...
9

États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale, de la police spéciale et de l'administration préfectorale.
Cote
4 M 34
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale,...
10

1950-1957
Cote
711 W 122
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Affaires générales.
  • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
  • 1950-1957
11

Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions : correspondance (1812-1885). Réglementation concernant les contraventions : correspondance (1818). Nomination du garde champêtre de Grignan : délibération, correspondance (1869). Suspension du garde champêtre de Condorcet : arrêtés, procès verbal d'enquête, correspondance (1882-1883).
Cote
4 M 45
 Date
1812-1883
 Lieu
Condorcet
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Gardes champêtres.
  • Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions :...
12

1956
Cote
711 W 88
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1956
13

an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements sur les commissaires).
Cote
4 M 2
 Date
an VIII-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements...
14

Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par les gardes pour l'achat de revolvers et cartouches : instructions, états, pièces justificatives des dépenses, correspondance (1914-1915). Paiement des soldes : états des indemnités par commune (1914).
Cote
10 R 5
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

  • Garde civile.
  • Gardes civiles.
  • Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par...
15

1857 (février) 1862 (janvier)
Cote
4 M 41
 Date
1857 (février) –, 1862 (janvier)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1857 (février) 1862 (janvier)
16

1940-1944
Cote
711 W 65
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1940-1944
17

Maillat-Michalon
Cote
4 M 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Maillat-Michalon
18

Dussert-Fustier.
Cote
4 M 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Dussert-Fustier.
19

Cazaintre-Chapuis.
Cote
4 M 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Cazaintre-Chapuis.
20

1947-1951
Cote
711 W 67
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1947-1951
21

Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
Cote
4 M 44
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
22

Permis de chasse. – Demandes et retraits.
Cote
711 W 84
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Permis de chasse. – Demandes et retraits.
23

Réglementation.
Cote
711 W 112
 Date
1951-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
  • Réglementation.
24

Quellet-Roche.
Cote
4 M 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Quellet-Roche.
25

Gardes communales. - Création.
Cote
10 R 3
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

  • Garde civile.
  • Gardes communales. - Création.
26

1853 (juillet) 1857 (janvier)
Cote
4 M 40
 Date
1853 (juillet) –, 1857 (janvier)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1853 (juillet) 1857 (janvier)
27

1945-1946
Cote
711 W 66
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1945-1946
28

1964
Cote
711 W 95
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1964
29

Rolland-Sirand.
Cote
4 M 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Rolland-Sirand.
30

1952-1960
Cote
711 W 109
 Date
1952-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
  • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
  • Classement chronologique.
  • 1952-1960
31

1862 (février) 1870 (décembre)
Cote
4 M 42
 Date
1862 (février) –, 1870 (décembre)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1862 (février) 1870 (décembre)
32

Aviation. – Manifestations aériennes et survol du département, autorisations: arrêtés (1954-1962). Police de l’air, réglementation : circulaires, instructions, notes, correspondance (1940-1961).
Cote
711 W 82
 Date
1940-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Aviation. – Manifestations aériennes et survol du département,...
33

1960-1962
Cote
711 W 115
 Date
1960-1962
 Lieu
Algérie (Afrique du Nord)
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Séjour et voyage en Algérie.
  • Demandes.
  • 1960-1962
34

1940-1942, 1944-1947
Cote
711 W 125
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Naturalisations. - Demandes.
  • 1940-1942, 1944-1947
35

Signalements. – Interdits de séjour, avis et recherche : arrêtés, correspondance (1940-1949). Aliénés, recherche : correspondance (1941-1942).
Cote
711 W 102
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Signalements. – Interdits de séjour, avis et recherche...
36

1940-1942
Cote
711 W 97
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
  • 1940-1942
37

1934-1940
Cote
1 Z 85
 Date
1934-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
  • Gardes chasse particuliers.
  • Agrément.
  • 1934-1940
38

Expulsions et réquisitions de logement. – Réglementation : arrêtés, textes officiels (1948-1961). Notifications et contentieux : correspondance (1947-1950).
Cote
711 W 87
 Date
1947-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Expulsions et réquisitions de logement. – Réglementation...
39

Bergeron-Bonnival.
Cote
4 M 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Bergeron-Bonnival.
40

Délivrance de l'agrément
Cote
711 W 116
 Date
1956-1962
 Lieu
Algérie (Afrique du Nord)
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Séjour et voyage en Algérie.
  • Délivrance de l'agrément
41

Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
Cote
4 M 38
 Date
[Vers 1850]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
42

1871-1889
Cote
4 M 6
 Date
1871-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1871-1889
43

Jullien-Magnalaux.
Cote
4 M 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Jullien-Magnalaux.
44

Commissaires et agents de police – Gestion du personnel : instructions, correspondance (1940-1947). Commissaires de police de Crest : dossiers individuels (1941-1943).
Cote
711 W 69
 Date
1940-1947
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Commissaires et agents de police – Gestion du personnel...
45

Gendarmerie. – Personnel, affectations et congés : correspondance (1947-1961). Réorganisation des circonscriptions des brigades, projet : rapport du commandant de gendarmerie de la Drôme (1946) ; Suppression de la brigade de Beaurières : avis des maires des communes concernées, correspondance (1952-1955).
Cote
711 W 330
 Date
1946-1961
 Lieu
Beaurières
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Gendarmerie. – Personnel, affectations et congés :...
46

Réglementation.
Cote
711 W 113
 Date
1956-1962
 Lieu
Algérie (Afrique du Nord)
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Séjour et voyage en Algérie.
  • Réglementation.
47

Fonctionnement. - Fixation du taux des indemnités journalières : correspondance, télégramme. Volontaires : états et listes de gardes civils, arrêtés de création de détachements, déclarations des volontaires, correspondance (classement par arrondissement et par commune).
Cote
10 R 4
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

  • Garde civile.
  • Gardes civiles.
  • Fonctionnement. - Fixation du taux des indemnités journalières...
48

1946-1950
Cote
711 W 100
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
  • 1946-1950
49

1952-1961
Cote
711 W 101
 Date
1952-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
  • 1952-1961
50

Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).
Cote
711 W 83
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...
51

1962
Cote
711 W 93
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1962
52

États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.
Cote
4 M 39
 Date
1853 ( janvier--février)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.
53

Commissaires spéciaux des chemins de fer. Instructions : arrêté, circulaires, notes confidentielles (1869-1895). Commissaire spécial de Livron, relations avec le Préfet : convocations, correspondance (1856-1894). Renforcement de la police spéciale : correspondance, télégramme (1893-1900). Personnel : bulletins individuels de renseignements (1906).
Cote
4 M 43
 Date
1856-1906
 Lieu
Livron-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires spéciaux des chemins de fer. Instructions...
54

Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals publics et cours de danse (1945-1954), meublés et garnis (1953), jeux et casinos (1955).
Cote
711 W 79
 Date
1945-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Établissements recevant du public.
  • Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals...
55

Gardes communales. - Création.
Cote
10 R 3
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
  • 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
  • Garde civile.
  • Gardes communales. - Création.
56

1961-1963
Cote
711 W 110
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
  • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
  • Classement chronologique.
  • 1961-1963
57

Traitements et indemnités.
Cote
4 M 36
 Date
1849, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Traitements et indemnités.
58

Réglementation de la profession.
Cote
1 Z 83
 Date
1892-1922
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
  • Gardes chasse particuliers.
  • Réglementation de la profession.
59

1948-1951
Cote
711 W 126
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Naturalisations. - Demandes.
  • 1948-1951
60

Situation générale de la police municipale, urbaine et rurale du département de la Drôme. – Enquêtes sur la répartition des effectifs de police et les dépenses en matière de personnel supportées par l’État et les communes.
Cote
4 M 1
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Situation générale de la police municipale, urbaine...
61

Voyages à destination des colonies et de l’étranger. – Demandes de saufs-conduits.
Cote
711 W 104
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Circulation des personnes en temps de guerre.
  • Voyages à destination des colonies et de l’étranger....
62

1943
Cote
711 W 98
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Troubles de l’ordre public, faits divers, surveillance,...
  • 1943
63

Tableau général du personnel en exercice.
Cote
4 M 33
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs par arrondissement et canton.
  • Tableau général du personnel en exercice.
64

Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection de films : arrêtés, circulaires, notes correspondance (1940-1959). Ouverture et fonctionnement des salIes : arrêtés, correspondance (1954-1960).
Cote
711 W 76
 Date
1940-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Établissements recevant du public.
  • Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection...
65

Soubeyrand-Zattarah.
Cote
4 M 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Soubeyrand-Zattarah.
66

Gardes champêtres. – Nomination.
Cote
1 Z 86
 Date
1930-1932
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
  • Gardes chasse particuliers.
  • Gardes champêtres. – Nomination.
67

1853-1854
Cote
4 M 4
 Date
1853-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1853-1854
68

1946-1948
Cote
711 W 107
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Surveillance d’individus dangereux, refus d’attribution...
  • Télégrammes du Ministère de l’Intérieur adressé au...
  • Classement chronologique.
  • 1946-1948
69

Dalloz-Durieu.
Cote
4 M 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Dalloz-Durieu.
70

Bacqué-Berlier.
Cote
4 M 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Bacqué-Berlier.
71

Séjour à l’étranger. – Recherche de personnes installées à l’étranger, formalités administratives nécessaires pour s’y rendre : demandes de renseignements adressés au sous-préfet : correspondance (1951, 1961).
Cote
711 W 120
 Date
1951-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Séjour à l’étranger. – Recherche de personnes installées...
72

Association et sociétés. – Déclarations à la sous-préfecture : états (1940-1943). Constitution et fonctionnement : actes constitutifs, statuts, listes des membres, extraits du journal officiel, correspondance (1941-1948, 1961).
Cote
711 W 74
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Cercles, associations et sociétés.
  • Association et sociétés. – Déclarations à la sous-préfecture...
73

Bonthoux-Cavaillé.
Cote
4 M 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Bonthoux-Cavaillé.
74

Concessions funéraires, inhumations et transports de corps. – Réglementation et demande d’autorisation.
Cote
711 W 81
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Concessions funéraires, inhumations et transports de...
75

Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.
Cote
711 W 68
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.
76

Colomb-Cuzieux.
Cote
4 M 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Colomb-Cuzieux.
77

Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de carte d’identité de forains.
Cote
711 W 72
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Marchands ambulants, forains et nomades.
  • Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de...
78

États nominatifs des commissaires de police municipale.
Cote
4 M 35
 Date
1930-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs des commissaires de police municipale.
79

1958-1962
Cote
711 W 123
 Date
1958-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Affaires générales.
  • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
  • 1958-1962
80

[1850-1854]
Cote
4 M 32
 Date
[1850-1854]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs par arrondissement et canton.
  • [1850-1854]