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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes d'Auriples à Divajeu.

    Date

    1836-1900

    Cote

    1 Z 562

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte catholique séculier.
    • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-sud.
    • Communes d'Auriples à Divajeu.
  2. Résultat n°2

    Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

    Date

    1894-1938

    Cote

    1 Z 539

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Enseignement général, affaires culturelles.
    • Presse.
    • Surveillance et censure.
    • Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
  3. Résultat n°3

    avril

    Date

    avril 1964

    Cote

    1 W 108

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1964
    • avril
  4. Résultat n°4

    février

    Date

    1991

    Cote

    2297 W 17

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1991
    • février
  5. Résultat n°5

    9-17 juin

    Date

    9-17 juin 1969

    Cote

    1 W 194

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1969
    • 9-17 juin
  6. Résultat n°6

    Commissariat de police de Crest.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 77

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Commissariat de police de Crest.
  7. Résultat n°7

    septembre.

    Date

    1996

    Cote

    3174 W 47

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1996
    • septembre.
  8. Résultat n°8

    Publications interdites. – Avis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1 Z 540

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Enseignement général, affaires culturelles.
    • Presse.
    • Surveillance et censure.
    • Publications interdites. – Avis.
  9. Résultat n°9

    1928, 1932, 1936.

    Date

    1928-1936

    Cote

    1 Z 53

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Élections législatives. – Organisation : instructions...
    • 1928, 1932, 1936.
  10. Résultat n°10

    février n° 514 à 1175

    Date

    1982

    Cote

    1357 W 17

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1982
    • février n° 514 à 1175
  11. Résultat n°11

    juillet-décembre

    Date

    juillet-décembre 1950

    Cote

    1 W 17

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1950
    • juillet-décembre
  12. Résultat n°12

    avril n° 1889 à 2410

    Date

    1983

    Cote

    1357 W 31

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1983
    • avril n° 1889 à 2410
  13. Résultat n°13

    1-16 septembre

    Date

    1-16 septembre 1976

    Cote

    1036 W 50

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1976
    • 1-16 septembre
  14. Résultat n°14

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 Z 301

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1929-1930
  15. Résultat n°15

    1-16 juin

    Date

    1-16 juin 1967

    Cote

    1 W 148

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1967
    • 1-16 juin
  16. Résultat n°16

    n° 6716 à 7265

    Date

    1999

    Cote

    3174 W 106

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1999
    • octobre
    • n° 6716 à 7265
  17. Résultat n°17

    14-29 août

    Date

    14-29 août 1980

    Cote

    1114 W 92

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1980
    • 14-29 août
  18. Résultat n°18

    Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

    Date

    1917-1928

    Cote

    1 Z 230

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
  19. Résultat n°19

    Presbytère.

    Date

    1837-1849

    Cote

    1 Z 398

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Presbytère.
  20. Résultat n°20

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  21. Résultat n°21

    Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

    Date

    1850-1877

    Cote

    1 Z 399

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
  22. Résultat n°22

    février.

    Date

    1996

    Cote

    3174 W 36

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1996
    • février.
  23. Résultat n°23

    14-29 février

    Date

    14-29 février 1980

    Cote

    1114 W 80

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1980
    • 14-29 février
  24. Résultat n°24

    mai

    Date

    mai 1959

    Cote

    1 W 53

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1959
    • mai
  25. Résultat n°25

    n° 1229 à 1505

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 237

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2005
    • avril
    • n° 1229 à 1505
  26. Résultat n°26

    Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

    Date

    1851-1868

    Cote

    1 Z 104

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Dossiers par canton.
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
  27. Résultat n°27

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).
  28. Résultat n°28

    n° 0801 à 0968

    Date

    2008

    Cote

    3174 W 300

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2008
    • février
    • n° 0801 à 0968
  29. Résultat n°29

    13-20 décembre

    Date

    13-20 décembre 1974

    Cote

    1 W 332

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1974
    • 13-20 décembre
  30. Résultat n°30

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 299

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1925-1926
  31. Résultat n°31

    Mandatement. – Instructions.

    Date

    1884

    Cote

    1 Z 47

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • Mandatement. – Instructions.
  32. Résultat n°32

    1-14 septembre

    Date

    1-14 septembre 1979

    Cote

    1114 W 69

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1979
    • 1-14 septembre
  33. Résultat n°33

    Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

    Date

    1892-1930

    Cote

    1 Z 383

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
    • Canton de Die.
    • Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
  34. Résultat n°34

    Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

    Date

    1839-1928

    Cote

    1 Z 407

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
  35. Résultat n°35

    Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

    Date

    1859-1879

    Cote

    1 Z 462

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
  36. Résultat n°36

    Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

    Date

    1872-1940

    Cote

    1 Z 338

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
  37. Résultat n°37

    Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).

    Date

    1839-1898

    Cote

    1 Z 569

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte catholique séculier.
    • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
    • Canton de Die.
    • Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint...
  38. Résultat n°38

    2-13 juillet

    Date

    2-13 juillet 1973

    Cote

    1 W 290

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1973
    • 2-13 juillet
  39. Résultat n°39

    décembre n° 5719 à 6632

    Date

    1985

    Cote

    1563 W 68

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1985
    • décembre n° 5719 à 6632
  40. Résultat n°40

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  41. Résultat n°41

    Communes de Beaurières à Jonchères.

    Date

    1830-1908

    Cote

    1 Z 571

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte catholique séculier.
    • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Communes de Beaurières à Jonchères.
  42. Résultat n°42

    Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

    Date

    1898-1931

    Cote

    1 Z 388

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon...
  43. Résultat n°43

    décembre

    Date

    décembre 1957

    Cote

    1 W 41

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1957
    • décembre
  44. Résultat n°44

    22-31 août

    Date

    22-31 août 1977

    Cote

    1036 W 75

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1977
    • 22-31 août
  45. Résultat n°45

    Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

    Date

    1879-1925

    Cote

    1 Z 433

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Voirie vicinale.
    • Classement par type de chemin.
    • Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction,...
  46. Résultat n°46

    août

    Date

    août 1959

    Cote

    1 W 56

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1959
    • août
  47. Résultat n°47

    2-15 juin

    Date

    2-15 juin 1980

    Cote

    1114 W 87

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1980
    • 2-15 juin
  48. Résultat n°48

    Paroisse de Rousset.

    Date

    1830-1868

    Cote

    1 Z 402

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Paroisse de Rousset.
  49. Résultat n°49

    Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

    Date

    1893-1902

    Cote

    1 Z 252

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
  50. Résultat n°50

    1-14 décembre

    Date

    1-14 décembre 1976

    Cote

    1036 W 56

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1976
    • 1-14 décembre
  51. Résultat n°51

    Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Saint-Dizier-en-Diois (1904), Valdrôme (1894-1907).

    Date

    1894-1907

    Cote

    1 Z 607

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte protestant.
    • Temples et presbytères.
    • Constructions et réparations : délibérations, devis...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Saint-Dizier-en-Diois...
  52. Résultat n°52

    Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et de Viopsis rattachés à la commune de Barsac.

    Date

    1920-1926

    Cote

    1 Z 20

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
    • Réorganisation territoriale. – Demandes de distraction...
    • Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et...
  53. Résultat n°53

    n° 1810 à 2135

    Date

    2007

    Cote

    3174 W 281

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2007
    • avril
    • n° 1810 à 2135
  54. Résultat n°54

    mars

    Date

    mars 1962

    Cote

    1 W 85

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1962
    • mars
  55. Résultat n°55

    Emprunt national. – Campagne de propagande.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1 Z 467

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Finances, cadastre, postes.
    • Trésor public et comptabilité générale.
    • Trésor public.
    • Emprunt national. – Campagne de propagande.
  56. Résultat n°56

    juin

    Date

    juin 1961

    Cote

    1 W 76

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1961
    • juin
  57. Résultat n°57

    Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941

    Date

    1902-1941

    Cote

    1 Z 80

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
    • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
  58. Résultat n°58

    1855-1866.

    Date

    1855-1866

    Cote

    1 Z 396

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Église.
    • 1855-1866.
  59. Résultat n°59

    n° 0001 à 0272

    Date

    2002

    Cote

    3174 W 159

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2002
    • janvier
    • n° 0001 à 0272
  60. Résultat n°60

    Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix (avec plan d’alignement), Recoubeau, Saillans (avec plan d’alignement), Sainte-Croix, Vercheny.

    Date

    1850-1938

    Cote

    1 Z 499

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Routes, circulation et transports.
    • Routes nationales.
    • Route nationale n°93. – Construction, alignement, travaux,...
    • Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois,...
  61. Résultat n°61

    Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837) ; digues du mas de Malastre (1831-1844). Commune de Die, digues du mas de l’Aube (1843) ; digues des mas de l’Arénier, Fonds Giraudes et du Perrier (1847). Commune de Luc-en-Diois, digue de la plaine du petit lac (1846).

    Date

    1808-1847

    Cote

    1 Z 505

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Aménagement de cours d'eau.
    • Digues. – Construction, travaux d’aménagement, réclamations...
    • Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837)...
  62. Résultat n°62

    n° 0001 à 0270

    Date

    2001

    Cote

    3174 W 134

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2001
    • janvier
    • n° 0001 à 0270
  63. Résultat n°63

    septembre n° 4191 à 4586

    Date

    1985

    Cote

    1563 W 65

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1985
    • septembre n° 4191 à 4586
  64. Résultat n°64

    Hospices et bureaux de bienfaisance. – Enquête sur les établissements possédant des orphelinats et ouvroirs.

    Date

    1901

    Cote

    1 Z 609

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Assistance et prévoyance sociale.
    • Administration générale.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance. – Enquête sur...
  65. Résultat n°65

    février

    Date

    2000

    Cote

    3174 W 113

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2000
    • février
  66. Résultat n°66

    n° 1144 à 1394

    Date

    2007

    Cote

    3174 W 278

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2007
    • mars
    • n° 1144 à 1394
  67. Résultat n°67

    1-12 avril

    Date

    1-12 avril 1979

    Cote

    1114 W 59

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1979
    • 1-12 avril
  68. Résultat n°68

    octobre n° 5842 à 6673

    Date

    1982

    Cote

    1357 W 25

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1982
    • octobre n° 5842 à 6673
  69. Résultat n°69

    1er-15 juillet

    Date

    1er-15 juillet 1971

    Cote

    1 W 242

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1971
    • 1er-15 juillet
  70. Résultat n°70

    n° 3465 à 3650

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 198

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2003
    • août
    • n° 3465 à 3650
  71. Résultat n°71

    Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 144

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Situations particulières. – Enquêtes administratives...
  72. Résultat n°72

    mai 1989

    Date

    1989

    Cote

    3174 W 26

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1989
    • mai 1989
  73. Résultat n°73

    n° 3617 à 4052

    Date

    1998

    Cote

    3174 W 81

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1998
    • juillet
    • n° 3617 à 4052
  74. Résultat n°74

    n° 0419 à 0699

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 209

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2004
    • février
    • n° 0419 à 0699
  75. Résultat n°75

    Dons et legs répartis sur plusieurs communes.

    Date

    1864-1895

    Cote

    1 Z 464

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Dons et legs répartis sur plusieurs communes.
  76. Résultat n°76

    1-15 septembre

    Date

    1-15 septembre 1975

    Cote

    1036 W 22

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1975
    • 1-15 septembre
  77. Résultat n°77

    n° 4898 à 5195

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 249

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 2005
    • novembre
    • n° 4898 à 5195
  78. Résultat n°78

    1931-1936

    Date

    1931-1936

    Cote

    1 Z 8

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Demandes de secours et réclamations des administrés....
    • 1931-1936
  79. Résultat n°79

    5-16 mai

    Date

    5-16 mai 1980

    Cote

    1114 W 85

    • Contexte : Préfecture, arrêtés du Préfet.

    • 1980
    • 5-16 mai
  80. Résultat n°80

    Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 Z 329

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Bourdeaux.
    • Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...