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  • 1

    Commissariat de police de Crest.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 77

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Commissariat de police de Crest.
  • 2

    1928, 1932, 1936.

    Date

    1928-1936

    Cote

    1 Z 53

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Élections législatives. – Organisation : instructions...
    • 1928, 1932, 1936.
  • 3

    Paie des assistantes maternelles.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2915 W 156

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
    • Assistantes maternelles.
    • Paie des assistantes maternelles.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 4

    Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête : rapports, correspondance ; Réglementation : textes officiels. (1954-1956). Attribution de subvention : arrêtés, délibérations de la commission départementale, état des sommes allouées par communes, correspondance (1954).

    Date

    1954-1956

    Cote

    711 W 203

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Électrification rurale.
    • Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 5

    État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    711 W 170

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 6

    Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die. – Nominations et renouvellement des membres : arrêtés, correspondance (1943-1953). Réunions : procès-verbaux de séance, rapports, correspondance (1948-1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    711 W 131

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Santé et hygiène.
    • Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die....

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 7

    Plans d’investissements agricoles.

    Date

    1954-1955

    Cote

    711 W 213

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Plans d’investissements agricoles.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 8

    Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

    Date

    1917-1928

    Cote

    1 Z 230

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
  • 9

    Maquette réseau et descriptif technique.

    Date

    1995-1996, 1992

    Cote

    2915 W 110

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Maquette réseau et descriptif technique.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 10

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  • 11

    Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Date

    1960-1961

    Cote

    711 W 149

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Aide sociale
    • Bureaux d'aide sociale.
    • Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 12

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 13

    Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

    Date

    1851-1868

    Cote

    1 Z 104

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Dossiers par canton.
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
  • 14

    Correspondance classée par thèmes (contient aussi des rapports de gendarmerie, des affiches et des tracts).

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 8

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Correspondance.
    • Correspondance classée par thèmes (contient aussi des...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 15

    Situation de l’arrondissement.

    Date

    1943-1950

    Cote

    711 W 9

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Situation de l’arrondissement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 16

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).
  • 17

    Mandatement. – Instructions.

    Date

    1884

    Cote

    1 Z 47

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • Mandatement. – Instructions.
  • 18

    1957

    Date

    1957

    Cote

    711 W 89

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 19

    Adultes handicapés.- Rapport d'activités.

    Date

    1999

    Cote

    2915 W 162

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.A. (Aide sociale adulte).
    • Adultes handicapés.- Rapport d'activités.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 20

    Renouvellement de 1945, 1949, 1955 et élection complémentaire de 1947. – Organisation : arrêtés, circulaires. Candidatures : notices individuelles, professions de foi, tracts ; résultats : tableaux, articles de presse.

    Date

    1945-1955

    Cote

    711 W 55

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Classement par type d'élection.
    • Élections cantonales.
    • Renouvellement de 1945, 1949, 1955 et élection complémentaire...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 21

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  • 22

    Produits alimentaires, combustibles et services.

    Date

    1951

    Cote

    711 W 175

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Contrôle des prix.
    • Produits alimentaires, combustibles et services.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 23

    Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

    Date

    1893-1902

    Cote

    1 Z 252

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
  • 24

    Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et de Viopsis rattachés à la commune de Barsac.

    Date

    1920-1926

    Cote

    1 Z 20

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
    • Réorganisation territoriale. – Demandes de distraction...
    • Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et...
  • 25

    juin 1951-1952

    Date

    juin 1951-1952

    Cote

    711 W 15

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Candidature à des emplois réservés, remise de décoration...
    • juin 1951-1952

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 26

    2001

    Date

    2001

    Cote

    2915 W 136

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Evolutions.
    • 2001

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 27
  • 28

    Erreur paye juillet 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2915 W 154

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
    • Assistantes maternelles.
    • Erreur paye juillet 1989.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 29

    Formation technique : procédures et fonctions stockées.

    Date

    2004

    Cote

    2915 W 144

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Formation technique : procédures et fonctions stockées.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 30

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 179

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Ravitaillement.
    • Affaires générales.
    • Organisation, réquisitions, surveillance des prix et...
    • 1944-1945

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 31

    Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 144

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Situations particulières. – Enquêtes administratives...
  • 32

    1931-1936

    Date

    1931-1936

    Cote

    1 Z 8

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Demandes de secours et réclamations des administrés....
    • 1931-1936
  • 33

    Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. – Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 163

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Santé.
    • Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,....
  • 34

    Exercices 1951-1952.

    Date

    1952-1953

    Cote

    711 W 141

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Aide sociale
    • Bureaux de bienfaisance. – Situation financière.
    • Exercices 1951-1952.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 35

    1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.

    Date

    1927-1929

    Cote

    1 Z 202

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, affaires économiques et statistiques.
    • Statistiques.
    • Agriculture. – Statistiques annuelles.
    • 1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.
  • 36

    Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

    Date

    1940-1945

    Cote

    711 W 10

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Élus locaux.
    • Dossiers par canton. – Nominations, démissions, décès...
    • Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 37

    1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

    Date

    1939 (décembre)-1941 (janvier).

    Cote

    1 Z 149

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
  • 38

    1er semestre.

    Date

    1er janvier 1916-30 juin 1916

    Cote

    1 Z 184

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, affaires économiques et statistiques.
    • Statistiques.
    • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
    • 1916
    • 1er semestre.
  • 39

    1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.

    Date

    1941

    Cote

    1 Z 203

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, affaires économiques et statistiques.
    • Statistiques.
    • Agriculture. – Statistiques annuelles.
    • 1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.
  • 40

    Mise en place d'une base d'indicateurs.

    Date

    1999

    Cote

    2915 W 127

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Mise en place d'une base d'indicateurs.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 41

    1877-1914

    Date

    1877-1914

    Cote

    1 Z 41

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Réorganisation des bureaux, recrutements, affectations...
    • 1877-1914
  • 42

    Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

    Date

    1891

    Cote

    1 Z 249

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
  • 43
  • 44

    État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement de Die. – Enquête.

    Date

    1906

    Cote

    1 Z 173

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé publique et hygiène.
    • Maladies et désinfection.
    • État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement...
  • 45

    Sous-préfet (1855, 1870-1873).

    Date

    1855-1873

    Cote

    1 Z 3

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Correspondance.
    • Sous-préfet (1855, 1870-1873).
  • 46

    1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    711 W 196

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Agriculture.
    • Production agricole.
    • Culture du tabac.
    • Délivrance de permis.
    • 1941-1946

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 47

    Syndicat des viticulteurs de Grâne. – Constitution et fonctionnement.

    Date

    1887-1895

    Cote

    1 Z 216

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Sociétés, syndicats , coopératives et caisses d’assurances.
    • Syndicat des viticulteurs de Grâne. – Constitution...
  • 48

    Bilan et suivi du projet.

    Date

    1998

    Cote

    2915 W 72

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • E-administration, généralisation d'Internet.
    • Bilan et suivi du projet.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 49

    Sous-préfets. – Dossiers individuels.

    Date

    1941-1961

    Cote

    711 W 39

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Sous-préfets. – Dossiers individuels.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 50

    1951-août 1961

    Date

    1951-août 1961

    Cote

    711 W 134

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Santé et hygiène.
    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Demandes d'ouverture.
    • 1951-août 1961

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 51

    Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes de saufs-conduits et de laissez-passer.

    Date

    1942-1945

    Cote

    711 W 105

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Circulation des personnes en temps de guerre.
    • Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 52

    1er semestre.

    Date

    1er janvier 1922-30 juin 1922

    Cote

    1 Z 196

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, affaires économiques et statistiques.
    • Statistiques.
    • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
    • 1922
    • 1er semestre.
  • 53

    Désignation des candidats pour les fonctions de maire et adjoints.

    Date

    1870

    Cote

    1 Z 62

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par scrutin.
    • Élections de 1870.
    • Désignation des candidats pour les fonctions de maire...
  • 54

    1er semestre.

    Date

    1er janvier 1915-30 juin 1915

    Cote

    1 Z 182

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, affaires économiques et statistiques.
    • Statistiques.
    • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
    • 1915
    • 1er semestre.
  • 55

    Activités commerciales. – Groupement des épiciers du canton de Crest, enquête : rapports de gendarmerie, fiches de renseignements (1941). Création de commerce, interdiction d’exercice et réclamations : correspondance (1947-1961). Voyageurs et représentants de commerce, demande de carte d’identité professionnelle : instructions, correspondance (1952-1953).

    Date

    1941-1961

    Cote

    711 W 221

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Commerce, industrie, travail, main œuvre et tourisme.
    • Commerce.
    • Activités commerciales. – Groupement des épiciers du...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 56

    Établissement des sections électorales : avis des maires. Proclamations aux électeurs : tracts . Résultats : tableaux.

    Date

    1870

    Cote

    1 Z 61

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par scrutin.
    • Élections de 1870.
    • Établissement des sections électorales : avis des maires....
  • 57

    Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 Z 245

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...
  • 58

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    1 Z 236

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1933.
  • 59

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 Z 134

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1935-1937
  • 60

    Syndicat intercommunal de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers, exercices 1940-1962.

    Date

    1940-1962

    Cote

    711 W 205

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • Syndicat intercommunal de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 61

    Instructions.

    Date

    1917-1940

    Cote

    1 Z 126

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Instructions.
  • 62

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    711 W 122

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1950-1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 63

    Améliorations agricoles, attribution de subventions.

    Date

    1909-1928

    Cote

    1 Z 257

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Améliorations agricoles, attribution de subventions.
  • 64

    1956

    Date

    1956

    Cote

    711 W 88

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1956

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 65

    Conseil d’hygiène et de salubrité de l’arrondissement. – Délibérations.

    Date

    1893-1903

    Cote

    1 Z 168

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé publique et hygiène.
    • Conseils d’hygiène et commissions sanitaires.
    • Conseil d’hygiène et de salubrité de l’arrondissement....
  • 66

    Mise en oeuvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2915 W 172

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.A. (Aide sociale adulte).
    • Insertion.
    • R.M.I./ F.S.L.
    • ANIS.
    • Mise en oeuvre.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 67

    Secours. – Demandes de renseignements adressés aux maires des communes de résidence des requérants.

    Date

    1950-1959

    Cote

    711 W 19

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Sollicitations adressées au sous-préfet.
    • Secours. – Demandes de renseignements adressés aux...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 68

    Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 248

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
  • 69

    Détails techniques.

    Date

    1997

    Cote

    2915 W 113

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Détails techniques.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 70

    Cantons de : Bourdeaux (1908-1929), la Chapelle-en-Vercors (1913), Châtillon-en-Diois (1900-1907), Crest-nord (1905-1929).

    Date

    1900-1929

    Cote

    1 Z 220

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Sociétés, syndicats , coopératives et caisses d’assurances.
    • Caisses d’assurances.
    • Constitution et fonctionnement.
    • Caisses d’assurances contre l’incendie.
    • Cantons de : Bourdeaux (1908-1929), la Chapelle-en-Vercors...
  • 71

    Groupements cultuels. – Création, modification de statuts et dissolution.

    Date

    1907-1939

    Cote

    1 Z 90

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Associations.
    • Groupements cultuels. – Création, modification de statuts...
  • 72

    Modalités pratiques d'organisation des relations entre la DS26 et le service informatique du Conseil général de la Drôme.

    Date

    2000

    Cote

    2915 W 133

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Noyau central.
    • A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale).
    • Modalités pratiques d'organisation des relations entre...

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 73

    Canton de Luc-en-Diois.

    Date

    1850-1877

    Cote

    1 Z 109

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Dossiers par canton.
    • Canton de Luc-en-Diois.
  • 74

    Conjoncture économique. – Création d’un comité d’étude d’expansion économique : compte rendu de réunion, correspondance (1954). Enquêtes : correspondance (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    711 W 173

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Conjoncture économique. – Création d’un comité d’étude...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 75

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 65

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1940-1944

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 76

    Emploi de la force armée.

    Date

    1903-1931

    Cote

    1 Z 121

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Maintien de l’ordre.
    • Emploi de la force armée.
  • 77

    Ressources agricoles.

    Date

    1940

    Cote

    1 Z 208

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Production agricole.
    • Enquêtes.
    • Ressources agricoles.
  • 78

    1946-1952

    Date

    1946-1952

    Cote

    711 W 180

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Ravitaillement.
    • Affaires générales.
    • Organisation, réquisitions, surveillance des prix et...
    • 1946-1952

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 79

    Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 143

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.
  • 80

    Correspondance départ et arrivée (contient aussi des instructions et circulaires).

    Date

    1910-1940

    Cote

    1 Z 4

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Correspondance.
    • Correspondance départ et arrivée (contient aussi des...