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Résultats de la recherche

  • 1

    Saillans.

    Date

    1968-2002

    Cote

    3369 W 228

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saillans.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 2

    Plan-de-Baix.

    Date

    1984-1991

    Cote

    3369 W 205

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 3

    Vercheny.

    Date

    1943-1985

    Cote

    3369 W 238

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vercheny.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 4

    Prévention contre l'alcoolisme.

    Date

    2004

    Cote

    3369 W 17

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Prévention contre l'alcoolisme.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    Montants des travaux subventionnés.

    Date

    2009

    Cote

    3369 W 81

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Montants des travaux subventionnés.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 6

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3369 W 185

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Roche-sur-Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 7

    Romeyer.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 34

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 8

    Romeyer.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 71

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 9

    Bourdeaux.

    Date

    1983-2009

    Cote

    3369 W 159

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Bourdeaux.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 10

    Travaux éligibles.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 50

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Travaux éligibles.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 11

    Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Date

    1999

    Cote

    3369 W 10

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 12

    Plan de secours spécialisée montagne.

    Date

    1994

    Cote

    3369 W 21

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan de secours spécialisée montagne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 13

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1988

    Cote

    3369 W 203

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 14

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1972-1989

    Cote

    3369 W 142

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Risques naturels.
    • Relais télévision. - Installation et aménagement des...
    • Dossiers des communes.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 15

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3369 W 145

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 16

    Mai 1993

    Date

    1993

    Cote

    3369 W 120

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
    • Mai 1993

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 17

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 18

    Vaunaveys.

    Date

    1987

    Cote

    3369 W 237

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vaunaveys.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 19

    Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3369 W 125

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 20

    Puy-Saint-Martin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 70

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 21

    Boulc.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 23

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Boulc.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 22

    Saint-Sauveur-en-Diois.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3369 W 226

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saint-Sauveur-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 23

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 51

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 24

    Comptes rendus.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3369 W 15

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 25

    Les Prés.

    Date

    1983-1988

    Cote

    3369 W 187

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Les Prés.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 26

    Crupies.

    Date

    1976-1992

    Cote

    3369 W 170

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Crupies.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 27

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 82

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 28

    Saint-Julien-en-Quint.

    Date

    1987-2002

    Cote

    3369 W 221

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saint-Julien-en-Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 29

    Cession.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3369 W 115

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Cession.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 30

    Divajeu.

    Date

    1981-2006

    Cote

    3369 W 172

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Divajeu.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 31

    Pradelle.

    Date

    1972-2001

    Cote

    3369 W 210

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Pradelle.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 32

    Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    3369 W 108

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
    • Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 33

    Suze-la-Rousse.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 77

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Suze-la-Rousse.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 34

    Ponet-et-Saint-Auban.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 33

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Ponet-et-Saint-Auban.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 35

    Montclar-sur-Gervanne.

    Date

    s.d.

    Cote

    3369 W 197

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Montclar-sur-Gervanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 36

    Saôu.

    Date

    1984-2003

    Cote

    3369 W 229

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saôu.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 37

    Treschenu-Creyers.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 28

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Treschenu-Creyers.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 38

    Barnave.

    Date

    1977-2013

    Cote

    3369 W 152

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Barnave.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 39

    Valdrôme.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3369 W 234

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Valdrôme.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 40

    Boulc.

    Date

    1979

    Cote

    3369 W 134

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Risques naturels.
    • Relais télévision. - Installation et aménagement des...
    • Dossiers des communes.
    • Boulc.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre