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243 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saillans.

    Date

    1968-2002

    Cote

    3369 W 228

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saillans.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  2. Résultat n°2

    Plan-de-Baix.

    Date

    1984-1991

    Cote

    3369 W 205

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  3. Résultat n°3

    Vercheny.

    Date

    1943-1985

    Cote

    3369 W 238

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vercheny.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  4. Résultat n°4

    Prévention contre l'alcoolisme.

    Date

    2004

    Cote

    3369 W 17

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Prévention contre l'alcoolisme.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  5. Résultat n°5

    Montants des travaux subventionnés.

    Date

    2009

    Cote

    3369 W 81

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Montants des travaux subventionnés.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  6. Résultat n°6

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3369 W 185

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Roche-sur-Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  7. Résultat n°7

    Romeyer.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 34

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  8. Résultat n°8

    Romeyer.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 71

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  9. Résultat n°9

    Bourdeaux.

    Date

    1983-2009

    Cote

    3369 W 159

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Bourdeaux.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  10. Résultat n°10

    Travaux éligibles.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 50

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Travaux éligibles.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Date

    1999

    Cote

    3369 W 10

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  12. Résultat n°12

    Plan de secours spécialisée montagne.

    Date

    1994

    Cote

    3369 W 21

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan de secours spécialisée montagne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  13. Résultat n°13

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1988

    Cote

    3369 W 203

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  14. Résultat n°14

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1972-1989

    Cote

    3369 W 142

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Risques naturels.
    • Relais télévision. - Installation et aménagement des...
    • Dossiers des communes.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  15. Résultat n°15

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3369 W 145

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  16. Résultat n°16

    Mai 1993

    Date

    1993

    Cote

    3369 W 120

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
    • Mai 1993

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  17. Résultat n°17

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  18. Résultat n°18

    Vaunaveys.

    Date

    1987

    Cote

    3369 W 237

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vaunaveys.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  19. Résultat n°19

    Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3369 W 125

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  20. Résultat n°20

    Puy-Saint-Martin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 70

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre