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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1469 W - Préfecture, direction administration générale et réglementation

    Cote

    1469 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 1469 W - Préfecture, direction administration générale...
  2. Résultat n°2

    1712 W - Préfecture, cabinet

    Cote

    1712 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 1712 W - Préfecture, cabinet
  3. Résultat n°3

    2506 W - Préfecture, première direction, bureau des élections et de l'administration générale

    Cote

    2506 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 2506 W - Préfecture, première direction, bureau des...
  4. Résultat n°4

    Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.

    Date

    1817-1831

    Cote

    1 M 1067

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Renouvellement général.
    • Arrondissement de Montélimar.
    • Registre de mutation du personnel des maires, adjoints...
  5. Résultat n°5

    Tulette

    Cote

    1 M 1061

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Tulette
  6. Résultat n°6

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3506 W 2

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2001-2002

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  7. Résultat n°7

    C

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1014

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • C
  8. Résultat n°8

    2053 W - Préfecture, cabinet

    Cote

    2053 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 2053 W - Préfecture, cabinet
  9. Résultat n°9

    Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.

    Date

    1892-1896

    Cote

    1 M 1011

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Renouvellement général.
    • Registre comparatif sur la composition des conseils...
  10. Résultat n°10

    409 W - Préfecture, première direction, premier bureau

    Cote

    409 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 409 W - Préfecture, première direction, premier bureau
  11. Résultat n°11

    Vas - Vol

    Cote

    1 M 1064

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Vas - Vol
  12. Résultat n°12

    Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin 1834. 5-6 novembre 1837. 3 mars 1839. 10-11 juillet 1842. 2-4 août 1846. 23 avril 1848. 13 mai 1849. 8 juillet 1849 (partielle). 29 février-1 mars 1852. 21-22 juin 1857.

    Date

    1820-1857

    Cote

    1 M 980

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Législatives.
    • Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin...
  13. Résultat n°13

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3506 W 3

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  14. Résultat n°14

    E

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1036

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • E
  15. Résultat n°15

    1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai), 1935 (5-12 mai).

    Date

    1908-1935

    Cote

    1 M 1009

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Renouvellement général.
    • 1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai),...
  16. Résultat n°16

    Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2 décembre 1851. Plébiscite pour le rétablissement de l'empire les 21 et 22 novembre 1852. Plébiscite du 8 mai 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    1 M 977

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Plébiscites, présidentielles, sénatoriales et législatives.
    • Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2...
  17. Résultat n°17

    1825 W - Sous-préfecture de Die

    Cote

    1825 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Élections
    • 1825 W - Sous-préfecture de Die
  18. Résultat n°18

    Saint-N - Sal

    Cote

    1 M 1056

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-N - Sal
  19. Résultat n°19

    V

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1027

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • V
  20. Résultat n°20

    L

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1018

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • L