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151 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1469 W - Préfecture, direction administration générale et réglementation
Cote
1469 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 1469 W - Préfecture, direction administration générale...
Résultat n°2

1712 W - Préfecture, cabinet
Cote
1712 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 1712 W - Préfecture, cabinet
Résultat n°3

2506 W - Préfecture, première direction, bureau des élections et de l'administration générale
Cote
2506 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 2506 W - Préfecture, première direction, bureau des...
Résultat n°4

Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.
Cote
1 M 1067
 Date
1817-1831
 Lieu
Montélimar (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Renouvellement général.
  • Arrondissement de Montélimar.
  • Registre de mutation du personnel des maires, adjoints...
Résultat n°5

Tulette
Cote
1 M 1061
 Date- Lieu
Tulette (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Tulette
Résultat n°6

2001-2002
Cote
3506 W 2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2001-2002
Résultat n°7

C
Cote
1 M 1014
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Dossiers par commune.
  • C
Résultat n°8

2053 W - Préfecture, cabinet
Cote
2053 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 2053 W - Préfecture, cabinet
Résultat n°9

Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.
Cote
1 M 1011
 Date
1892-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Renouvellement général.
  • Registre comparatif sur la composition des conseils...
Résultat n°10

409 W - Préfecture, première direction, premier bureau
Cote
409 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 409 W - Préfecture, première direction, premier bureau
Résultat n°11

Vas - Vol
Cote
1 M 1064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Vas - Vol
Résultat n°12

Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin 1834. 5-6 novembre 1837. 3 mars 1839. 10-11 juillet 1842. 2-4 août 1846. 23 avril 1848. 13 mai 1849. 8 juillet 1849 (partielle). 29 février-1 mars 1852. 21-22 juin 1857.
Cote
1 M 980
 Date
1820-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Législatives.
  • Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin...
Résultat n°13

2002-2003
Cote
3506 W 3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2002-2003
Résultat n°14

E
Cote
1 M 1036
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • E
Résultat n°15

1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai), 1935 (5-12 mai).
Cote
1 M 1009
 Date
1908-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Renouvellement général.
  • 1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai),...
Résultat n°16

Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2 décembre 1851. Plébiscite pour le rétablissement de l'empire les 21 et 22 novembre 1852. Plébiscite du 8 mai 1870.
Cote
1 M 977
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Plébiscites, présidentielles, sénatoriales et législatives.
  • Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2...
Résultat n°17

1825 W - Sous-préfecture de Die
Cote
1825 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Élections
  • 1825 W - Sous-préfecture de Die
Résultat n°18

Saint-N - Sal
Cote
1 M 1056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Saint-N - Sal
Résultat n°19

V
Cote
1 M 1027
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Dossiers par commune.
  • V
Résultat n°20

L
Cote
1 M 1018
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Dossiers par commune.
  • L