2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

2 S 1-146

Date

1735-1935

Présentation du contenu

Avant le création de la route nationale n°7 en 1824, Napoléon Ier érige par décret impérial du 16 décembre 1811 229 routes à travers l'Empire. Parmi elles, la route impériale n°8. Elle s'étend de Paris à Florence (Italie). À la chute du Premier Empire, elle devient route royale. Avant cette date, la route est désignée, dans les documents antérieurs à 1811, par les termes de « grande route », reliant Lyon (Rhône) à Marseille (Bouches-du-Rhône). Sur certains plans, la route est désignée sous le n°15. Néanmoins, ils demeurent rattachés aux dossiers concernant sa première appellation officielle.

La route nationale n°7 n'a pas toujours été nationale. En fonction des régimes qui se sont succédés, elle a été royale voire impériale. Néanmoins, pour faciliter les choses, dans le présent inventaire, elle sera désignée sous l'adjectif « nationale ». En effet, ce terme est le plus parlant, d'autant qu'il a été popularisé par Charles Trenet, en 1955.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2 S 45-146

Date

1735-1935

Cote/Cotes extrêmes

2 S 52-71

Date

an VII-1929

Cote/Cotes extrêmes

2 S 52-67

Date

an VII-1929

Présentation du contenu

Plans, métrés, actes de vente, extraits d'actes notariés, testaments olographes, délibérations, rapports, arrêtés, ordonnance, procès-verbaux, projets de règlement et réglements à l'amiable, pétitions, avis, jugements, certificats, états, bulletins de délivrance de mandat, factures, convocations, notifications, extraits des matrices cadastrales, feuilles d'informations, exemplaires de la Feuille périodique de Montélimar et de Mosaïque valentinoise, notes, correspondance.

La typologie « actes de vente » est une typologie spécifique. Il s'agit d'une feuillet recto-verso préimprimé se référant, selon les époques, à trois lois : celles du 8 mars 1810, 7 juillet 1833 et du 3 mai 1841.

Lachamp, Laveyron, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Mirmande et Mercurol.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 55

Date

1833-1914

Présentation du contenu

- Lachamp, hameau de La Coucourde : B, L, P, S-T (1835-1892).

- Laveyron : D, M, O (1839-1847).

- Livron-sur-Drôme : C, P (1851-1914).

- Loriol-sur-Drôme : B, F, L, R (1833-1898).

- Mirmande : S (1852-1854).

Le dossier est constitué que d'une feuille intercalaire. Les dates extrêmes correspondent au dossier auquel la fiche intercalaire renvoie.

- Mercurol : D (1842-1843).