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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Volvent. - 378_D0001 - Commune de Volvent.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 138

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001 - Commune de Volvent.
  2. Résultat n°2

    Commune de Volvent. - 378_D0001 - Exploit. Agric. LABORDE CASTEX.

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 258

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001 - Exploit. Agric. LABORDE...
  3. Résultat n°3

    Commune de Volvent. - 378_D0001 - MATHIEU Sandra

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 193

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001 - MATHIEU Sandra
  4. Résultat n°4

    Commune de Volvent. - 378_D0002 - DEPIERRE Marlon

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 155

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0002 - DEPIERRE Marlon
  5. Résultat n°5

    378_D0002 - MAC GREGOR John

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 284

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Volvent.
    • 378_D0002 - MAC GREGOR John
  6. Résultat n°6

    378_D0001 - LABORDE CASTEX Rémy

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 283

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Volvent.
    • 378_D0001 - LABORDE CASTEX Rémy
  7. Résultat n°7

    Commune de Volvent. - 378_D0001 - BRES Charles

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 299

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001 - BRES Charles
  8. Résultat n°8

    Commune de Volvent. - 378_D0001, DEPIERRE Marlon.

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 393

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001, DEPIERRE Marlon.
  9. Résultat n°9

    Commune de Volvent. - 378_D0001, Mairie.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 328

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Volvent. - 378_D0001, Mairie.
  10. Résultat n°10

    Volvent. - Travaux complémentaires sur le bâtiment communal.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 63

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Volvent. - Travaux complémentaires sur le bâtiment...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Volvent.

    Date

    2004

    Cote

    3657 W 273

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Volvent.
  12. Résultat n°12

    Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3587 W 1

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  13. Résultat n°13

    VOLVENT

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 369

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VOLVENT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  14. Résultat n°14

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  15. Résultat n°15

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  16. Résultat n°16

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  17. Résultat n°17

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  18. Résultat n°18

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  19. Résultat n°19

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  20. Résultat n°20

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.