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Résultats de la recherche

  • 1

    NEGRO Yvette

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 352

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • NEGRO Yvette
  • 2
    1853-1903

    302 medias

    1853-1903

    Date

    1853-1903

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1853-1903
  • 3

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 1079

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Villefranche-le-Château.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  • 4
    Section D, Peyrebouc.

    1 media

    Section D, Peyrebouc.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Peyrebouc.
  • 5
    1812-1897

    159 medias

    1812-1897

    Date

    1812-1897

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Publications de mariages (1812-1897).
    • 1812-1897
  • 6
    1833-1842

    3 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1833-1842
  • 7
    Bonnefoy, Clément Mathieu

    1 media

    Bonnefoy, Clément Mathieu

    Date

    18 janvier 1888

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bonnefoy, Clément Mathieu
  • 8
    B. 1959.

    1 media

    B. 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2058 W 10469, 2058 W 1123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section B
    • B. 1959.
  • 9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 10

    Commune de Villefranche-le-Château.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
  • 11

    Lambert, Tholas Clovis

    Date

    12 mai 1890

    Cote

    1920 W 621

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Tholas Clovis
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    1960-1969

    Date

    1960-1969

    Cote

    4 E 10615

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1960-1969
  • 14

    1926-1936

    Date

    1926-1936

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Projets d'électrification.
    • Électrification de l'Est du département.
    • Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes,...
    • 1926-1936

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 15

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 16

    13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant : Villefranche. 13 juillet 1874, vol d'argent : Chantemerle [les-Blés]. 15 juillet 1874, tentative de viol : Châteauneuf-d'Isère. 16 juillet, vols de marchandises dans des gares : Cette (Hérault), Livron, Portes.

    Date

    13-16 juillet 1874

    Cote

    2 U 687

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant...
  • 17
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1923-1932
  • 18

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 19
    Section C, Berger.

    1 media

    Section C, Berger.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Berger.
  • 20
    1904-1906

    19 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 Mi 3008/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1904-1906