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191 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Verclause.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 2

    Volume 2 : pages 341-658.

    Date

    1833

    Cote

    3 P 2661

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Verclause.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
    • Volume 2 : pages 341-658.
  • 3
    Section E3, Saint-Frérand.

    1 media

    Section E3, Saint-Frérand.

    Date

    15 août 1831

    Cote

    3 P 3622/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Verclause
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E3, Saint-Frérand.
  • 4

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 10583

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Verclause
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1933-1942
  • 5

    Quenin, Yves

    Cote

    3 R 130

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Quenin, Yves
  • 6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 7
    Section F3, Mouret (le).

    1 media

    Section F3, Mouret (le).

    Date

    15 août 1831

    Cote

    3 P 3622/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Verclause
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Mouret (le).
  • 8

    Verclause.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Verclause.
  • 9
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Verclause
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1923-1932
  • 10

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Clermont'', section B dite ''de Chatus'', section C dite ''du Village'', section D dite ''des Miraveaux'', section E dite ''de Saint Frérand'', section F dite ''du Mouret'' (15 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 2659

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Verclause.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  • 11

    Verclause.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 578

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Verclause.
  • 12

    Commune de Verclause. - DA SILVA Armindo.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 813

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Verclause. - DA SILVA Armindo.
  • 13
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    15 août 1831

    Cote

    3 P 3622/20

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Verclause
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Village (le). Village (parcelles n° 1-141)...
    • Plan avec des lacunes.
  • 14
    B2. 1952.

    1 media

    B2. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 10369, 2058 W 1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Verclause
    • Section B
    • B2. 1952.
  • 15
    Eydoux, Julien Ernest

    1 media

    Eydoux, Julien Ernest

    Date

    20 septembre 1888

    Cote

    1920 W 598

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Eydoux, Julien Ernest
  • 16
    C. 1952.

    1 media

    C. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 10371, 2058 W 1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Verclause
    • Section C
    • C. 1952.
  • 17
    A3. 1988.

    1 media

    A3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 5450, 2842 W 144 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Verclause
    • Section A
    • A3. 1988.
  • 18

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 19
    E2. 1952.

    1 media

    E2. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 10376, 2058 W 1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Verclause
    • Section E
    • E2. 1952.
  • 20
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    15 août 1831

    Cote

    3 P 3622/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Verclause
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Chatus.
    • Plan complet.