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Résultats de la recherche

  • 1

    VACHERES-EN-QUINT

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 89

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • VACHERES-EN-QUINT

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001, CABROL Marie.

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 387

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001, CABROL Marie.
  • 3

    Vachères-en-Quint. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 61

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Vachères-en-Quint. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_V0001, SCA La Foncière Terre de liens.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 308

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_V0001, SCA La Foncière...
  • 5

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_32001, GAEC L'Heberge

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 54

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_32001, GAEC L'Heberge
  • 6

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 10096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vachères-en-Quint
    • Commune de Vachères-en-Quint.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  • 7

    VACHERES-EN-QUINT

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 349

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VACHERES-EN-QUINT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 8

    Vachères-en-Quint. - Aménagement de la place du village.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 397

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Vachères-en-Quint. - Aménagement de la place du village.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 9

    Vachères-en-Quint.

    Date

    1985-2005

    Cote

    3369 W 233

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vachères-en-Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 10

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 11

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 12

    Routes départementales n°129 et 740, commune de Vachères-en-Quint. - Carrefour, travaux d'aménagement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2866 W 433

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Routes départementales.
    • Plusieurs routes.
    • Routes départementales n°129 et 740, commune de Vachères-en-Quint....
  • 13

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 14

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 15

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  • 16

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  • 17

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 18

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  • 19

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  • 20

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.