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Résultats de la recherche

  • 1

    Serves.

    Date

    1854-1936

    Cote

    Xsup 204

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Serves.
  • 2

    Serves (1834-1904), Solérieux (1846-1892), Soyans (1883-1902), Suze-la-Rousse (1823-1836).

    Date

    1823-1904

    Cote

    120 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Serves (1834-1904), Solérieux (1846-1892), Soyans (1883-1902),...
  • 3

    341_V0005 – AQUATHERMO

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 375

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône
    • 341_V0005 – AQUATHERMO
  • 4

    341_V0004 – THERY Hélène

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 374

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône
    • 341_V0004 – THERY Hélène
  • 5

    341_V0001 – CHIEZE Thierry

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 373

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône
    • 341_V0001 – CHIEZE Thierry
  • 6

    341_V0008 – LEBRAUD Dave

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 304

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0008 – LEBRAUD Dave
  • 7

    341_V0007 – THERY Hélène

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 303

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0007 – THERY Hélène
  • 8

    341_V0006 - METHE Adrien

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 302

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0006 - METHE Adrien
  • 9

    341_V0005 – VAREILLE Philippe

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 301

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0005 – VAREILLE Philippe
  • 10

    341_V0004 – CNR

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 300

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0004 – CNR
  • 11

    341_V0003 – BENSALEM Mourad

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 299

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0003 – BENSALEM Mourad
  • 12

    341_V0001 – MAILLOT Pascal - Jean-Louis

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 298

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341_V0001 – MAILLOT Pascal - Jean-Louis
  • 13

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 854

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BERTRAND (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 853

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Banastels", raccordement basse tension pour construction nouvelle M. MANCIP (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 852

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Banastels", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme