Serves-sur-Rhône (Drôme, France)

1
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
2
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
3

1 media
Serves-sur-Rhône.- Les vestiges du château.

Date

1963

Cote

95 Fi 1700
- Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard
- Serves-sur-Rhône.
- Serves-sur-Rhône.- Les vestiges du château.
4
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
5

1 media
Les vestiges du château.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 341/21
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- Les vestiges du château.
6
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
7
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
8
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
9
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
10
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
11
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
12

54 medias
3 janvier-17 mars 1594

Date

3 janvier-17 mars 1594

Cote

2 E 1990
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Serves-sur-Rhône.
- Serves-sur-Rhône. Étude n° 1.
- Chapelle, Antoine.
- Minutes.
- 3 janvier-17 mars 1594
13
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Gigors-et-Lozeron
- Relevés de propriétés.
14
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Portes-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
15
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Curnier
- Relevés de propriétés.
16
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Rochebrune
- Table des numéros communaux de propriétaires.
17
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Montbrun-les-Bains
- Relevés de propriétés.
18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Table des numéros communaux de propriétaires.
19
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Barret-de-Lioure
- Relevés de propriétés.
20
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
21
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
22
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Aubenasson
- Table des numéros communaux de propriétaires.
23
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Tersanne
- Relevés de propriétés.
24
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Uze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
25
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Brette
- Table des numéros communaux de propriétaires.
26
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
27
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
28
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
29
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.
30
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Bésayes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
31
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Glandage
- Table des numéros communaux de propriétaires.
32
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
33
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Mercurol-Veaunes
- Veaunes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
34
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Relevés de propriétés.
35
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Valdrôme
- Relevés de propriétés.
36
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
37
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
38
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montbrun-les-Bains.
- Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
41
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Rochebaudin
- Table des numéros communaux de propriétaires.
42
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Montlaur-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
43
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Le Pègue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
44
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Sauzet
- Relevés de propriétés.
45
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Ferrassières
- Relevés de propriétés.
46
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Malataverne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
47
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Saint-Maurice-sur-Eygues
- Table des numéros communaux de propriétaires.
48
Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Rochefort-Samson.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
49
Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Repara-Auriples.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
50
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Clérieux
- Table des numéros communaux de propriétaires.
51
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Ponsas
- Relevés de propriétés.
52
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Les Tourrettes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
53
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Le Chalon
- Table des numéros communaux de propriétaires.
54
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Eygalayes
- Relevés de propriétés.
55
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Colonzelle
- Table des numéros communaux de propriétaires.
56
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Beauregard-Baret
- Table des numéros communaux de propriétaires.
57
Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lus-la-Croix-Haute.
- Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
58
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Gumiane
- Relevés de propriétés.
59
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
60
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1704
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Tain-l'Hermitage.
- Commune de Serves-sur-Rhône.
- Scrutin du 26 avril 1953.
61
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Barthélemy-de-Vals
- Relevés de propriétés.
62
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
63
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Miscon
- Relevés de propriétés.
64
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Eygaliers
- Table des numéros communaux de propriétaires.
65
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Châteaudouble
- Table des numéros communaux de propriétaires.
66
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- La Chapelle-en-Vercors
- Table des numéros communaux de propriétaires.
67
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Bardoux
- Table des numéros communaux de propriétaires.
68
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Érôme
- Table des numéros communaux de propriétaires.
69
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
70
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Eymeux
- Table des numéros communaux de propriétaires.
71
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Lens-Lestang
- Relevés de propriétés.
72
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Barbières
- Table des numéros communaux de propriétaires.
73
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Châteaudouble
- Relevés de propriétés.
74
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Laveyron
- Table des numéros communaux de propriétaires.
75
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
76
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Benoît-en-Diois
- Relevés de propriétés.
77
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Saint-Roman
- Relevés de propriétés.
78
Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 39
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Bathernay.
- Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
79
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Rochefort-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
80
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Pierrelatte
- Table des numéros communaux de propriétaires.

Résultats de la recherche

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Serves-sur-Rhône.- Les vestiges du château.

Date

Cote

Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Les vestiges du château.

Date

Cote

Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

3 janvier-17 mars 1594

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.