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1 101 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

1 media

Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

Date

-

Cote

20 G 9

Résultat n°2
Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

1 media

Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

Date

-

Cote

20 G 46

Résultat n°3
Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

1 media

Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

Date

-

Cote

20 G 43

Résultat n°4
Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

1 media

Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

Date

-

Cote

20 G 14

Résultat n°5
Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

1 media

Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

Date

-

Cote

20 G 45

Résultat n°6
Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

1 media

Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

Date

-

Cote

20 G 54

Résultat n°7
Sac 20. – Amortissements.

1 media

Sac 20. – Amortissements.

Date

-

Cote

20 G 36

Résultat n°8
Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

1 media

Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

Date

1351-1726

Cote

20 G 19

Résultat n°9
Abbaye de Saou.

1 media

Abbaye de Saou.

Date

1419, copie

Cote

20 G 55

Résultat n°10
Comptes.

1 media

Comptes.

Date

-

Cote

20 G 28

Résultat n°11
Terrier de Marsanne.

2 lots 8 medias

Terrier de Marsanne.

Date

1497

Cote

20 G 18

Résultat n°12
Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

1 media

Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

Date

1524-1525

Cote

20 G 12

Résultat n°13
Liève des censibs du terrier de Saou.

1 media

Liève des censibs du terrier de Saou.

Date

1524

Cote

20 G 11

Résultat n°14
Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

1 media

Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

Date

1524-1624

Cote

20 G 13

Résultat n°15
Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

1 media

Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

Date

1549-1751

Cote

20 G 20

Résultat n°16
Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

1 media

Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

20 G 35

Résultat n°17
Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

1 media

Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

20 G 34

Résultat n°18
Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

1 media

Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

Date

-

Cote

20 G 32

Résultat n°19
Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

1 media

Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

Date

1636-1769

Cote

20 G 4

Résultat n°20
Sac 4. – Collège de Valence.

1 media

Sac 4. – Collège de Valence.

Date

1643-1754

Cote

20 G 7

Résultat n°21
Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

1 media

Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

Date

1643-1745

Cote

20 G 24

Résultat n°22
Registre de copies pour le séminaire et le collège.

1 media

Registre de copies pour le séminaire et le collège.

Date

1643-1666

Cote

20 G 6

Résultat n°23
Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

1 media

Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

Date

1643-1761

Cote

20 G 22

Résultat n°24
Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

1 media

Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

Date

1644-1688

Cote

20 G 30

Résultat n°25
Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

1 media

Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

Date

1652-1701

Cote

20 G 37-38

Résultat n°26
Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

1 media

Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

Date

1661-1767

Cote

20 G 3

Résultat n°27
Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

1 media

Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

Date

1664-1705

Cote

20 G 16

Résultat n°28
Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

1 media

Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

Date

1665-XVIIIe s.

Cote

20 G 23

Résultat n°29
Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

1 media

Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

Date

1670 et suivantes

Cote

20 G 33

Résultat n°30
Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

1 media

Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

Date

1676-1708

Cote

20 G 39-40

Résultat n°31
Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

1 media

Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

Date

1686-1785

Cote

20 G 49

Résultat n°32
Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

1 media

Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

Date

1703-1781

Cote

20 G 26

Résultat n°33
Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

1 media

Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

Date

1717-1718

Cote

20 G 44

Résultat n°34
Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

1 media

Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

Date

1724-1792

Cote

20 G 50

Résultat n°35
Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

1 media

Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

Date

1725

Cote

20 G 41

Résultat n°36
Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

1 media

Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

Date

1726

Cote

20 G 42

Résultat n°37
Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

1 media

Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

Date

1728-1747

Cote

20 G 8

Résultat n°38
Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

1 media

Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

Date

1735-1739

Cote

20 G 47

Résultat n°39
Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

1 media

Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

Date

1739-1750

Cote

20 G 29

Résultat n°40
Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

1 media

Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

Date

1739-an II

Cote

20 G 53

Résultat n°41
Expédition Appeix du terrier de la pitencerie.

1 media

Expédition Appeix du terrier de la pitencerie.

Date

1740-[1769]

Cote

20 G 15

Résultat n°42
Inventaire.

1 media

Inventaire.

Date

1764

Cote

20 G 1

Résultat n°43
Procès entre le syndic du séminaire ayant pris fait et cause pour Michel Jullian, Étienne et Pierre Morin du lieu de Saou contre Jean Léon de Crest.

1 media

Procès entre le syndic du séminaire ayant pris fait et cause pour Michel Jullian, Étienne et Pierre Morin du lieu de Saou contre Jean Léon de Crest.

Date

1774-1777

Cote

20 G 48

Résultat n°44
Livre des recettes du collège de Chabeuil.

2 lots 63 medias

Livre des recettes du collège de Chabeuil.

Date

1775-1791

Cote

20 G 51

Résultat n°45
Livre des dépenses du collège de Chabeuil.

1 media

Livre des dépenses du collège de Chabeuil.

Date

1775-1791

Cote

20 G 52

Résultat n°46

Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Laurent, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Uze, Saoû, Tain-l'Hermitage, Tersanne, Teyssières, la Touche, Treschenu, Triors, Tulette, Valence, Valouse.

Date

1799-1895

Cote

1 M 863

Résultat n°47

Section de Francillon. - Demandes de transfert de la commune de Saoû pour érection en commune distincte et transfert du canton de Crest Sud au canton de Bourdeaux.

Date

1824-1847

Cote

1 M 849

Résultat n°48

22 juin 1840, banqueroute frauduleuse : Montélimar. 23 juin 1840, tentative de viol sur une enfant : Grâne. 23 juin 1840, meurtre d'un homme : Grâne. 24 juin 1840, concussion dans l'exercice des fonctions de garde-champêtre : Rochebrune. 25 juin 1840, concussion dans l'exercice des fonctions de préposé au bureau de l'octroi : Romans. 25 juin 1840, vol d'argent : Montélimar. 28 juin 1840, assassinat d'un homme : Montjoux. 30 juin 1840, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar. 2 juillet 1840, incendie d'un bâtiment : Saoû.

Date

22 juin-2 juillet 1840

Cote

2 U 351

Résultat n°49

1er mars 1847, tentative de meurtre sur un homme : Érome. 3 mars 1847, attentats à la pudeur sur une enfant : Bourg-lès-Valence. 4 mars 1847, infanticide : Saoû. 5 mars 1847, tentative d'assassinat sur un homme, vol d'argent : Vassieux. 6 mars 1847, vol d'argent : Beauregard (hameau de Jaillans).

Date

1er-6 mars 1847

Cote

2 U 386

Résultat n°50
Saoû.- Vue générale du village.

1 media

Saoû.- Vue générale du village.

Date

début XXe s.

Cote

38 Fi 160

Résultat n°51
Saoû. - La scierie de la forêt.

1 media

Saoû. - La scierie de la forêt.

Date

2e moitié du XIXe siècle

Cote

61 Fi 129

Résultat n°52

Saoû.

Date

1851-1882

Cote

1 M 1407

Résultat n°53

20 octobre 1851, vol d'argent et d'effets d'habillement : Étoile. 21 octobre 1851, vol, incendie de récoltes : Bouchet. 21 octobre 1851, tentative de meurtre sur un homme : Tulette. 22 octobre 1851, tentative de viol sur une enfant : Saoû. 22 octobre 1851, vols d'effets d'habillement : Étoile, Fiancey. 23 octobre 1851, coups et blessures mortels sur un homme : Donzère. 24 octobre 1851, violences envers un agent de la force publique : Die. 24 octobre 1851, extorsion de signature : Ponet. 25 octobre 1851, vol d'argent : Bourg-lès-Valence.

Date

20-25 octobre 1851

Cote

2 U 455

Résultat n°54

11 avril 1853, faux et usage de faux en écriture privée : Valence. 11 avril 1853, vols d'argent, d'effets d'habillement, de literie et d'objets mobiliers : Dieulefit, Saoû, Tulette, [&]. 12 avril 1853, vol d'argent, d'objets mobiliers, tentative d'assassinat sur un homme : Savasse, Venterol. 13 avril 1853, tentative d'assassinat sur une femme : Die. 16 avril 1853, assassinat d'un homme : La Beaume-deTransit. 18 avril 1853, vol d'argent et d'objets mobilers : Véronne.

Date

11-18 avril 1853

Cote

2 U 464

Résultat n°55

23 janvier 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Bourg-de-Péage. 23 janvier 1860, vol d'argent : Valence. 24 janvier 1860, viols d'une enfant : Beaumont [lès-Valence]. 26 janvier 1860, tentative de vol et de meurtre sur un homme : Saoû. 29 janvier 1860, coups et blessures mortels sur conjoint, attentats à la pudeur sur des enfants : La Motte-de-Galaure. 31 janvier 1860, attentat à la pudeur sur une enfant, tentative de viol sur une femme : Charpey.

Date

23-31 janvier 1860

Cote

2 U 549

Résultat n°56

9 juillet 1860, faux et usage de faux en écriture privée, vols d'argent, d'objets mobiliers, d'une montre, de vin, de linge et d'étoffes : Beauregard, Romans, France. 10 juillet 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Valence. 10 juillet 1860, fabrication et émission de fausse monnaie : Veaunes. 11 juillet 1860, viol d'une enfant : Saint-Paul-Trois-Châteaux. 14 juillet 1860, tentative d'assassinat sur un homme : Saoû. 16 juillet 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Romans.

Date

9-16 juillet 1860

Cote

2 U 554

Résultat n°57

26 juillet 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Le Buis. 26 juillet 1866, vol de bijoux : Verclause. 27 juillet 1866, vol d'argent : Romans. 6 août 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Saoû. 8 août 1866, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Paul-Trois-Châteaux. 10 août 1866, banqueroute frauduleuse : France.

Date

26 juillet-10 août 1866

Cote

2 U 610

Résultat n°58
Arnaud, Louis Adolphe

1 media

Arnaud, Louis Adolphe

Date

16 avril 1870

Cote

1920 W 590

Résultat n°59
Manent, Gustave Henry

1 media

Manent, Gustave Henry

Date

9 février 1871

Cote

1920 W 123

Résultat n°60
Monteillet, Louis

2 medias

Monteillet, Louis

Date

10 février 1873

Cote

1920 W 593

Résultat n°61

Courbis, Éli René

Date

2 mai 1873

Cote

1920 W 647

Résultat n°62

27 avril 1874, vol de bijoux et d'objets de consommation : Saint-Barthélémy-deVals. 28 avril 1874, vol d'argent et de couvert : Valence. 29 avril, infanticide : Saoû, 30 avril 1874, vols de soie, recel : Valence. 30 avril 1874, homicide sur conjoint : Châteauneuf-de-Galaure, 1er mai 1874, vol d'objets d'habillement, de linge et d'outils, de sucre : Romans. 4 mai 1874, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Soyans.

Date

27 avril-4 mai 1874

Cote

2 U 684

Résultat n°63

Tariot, Louis

Date

20 juin 1874

Cote

1920 W 661

Résultat n°64

Fuoc, Auguste Victor Joseph

Date

31 août 1875

Cote

1920 W 51

Résultat n°65
Faure, Adolphe Joseph

1 media

Faure, Adolphe Joseph

Date

19 mars 1880

Cote

1920 W 89

Résultat n°66
Lantheaume, Louis Émile

1 media

Lantheaume, Louis Émile

Date

4 janvier 1882

Cote

1920 W 616

Résultat n°67

30 octobre 1882, vols d'objets mobiliers et d'une bouteille de vinaigre : Malissard, Valence. 30 octobre 1882, attentats à la pudeur sur des enfants: Rémuzat. 31 octobre 1882, attentats à la pudeur sur des enfants: Saoû. 2 novembre 1882, assassinat sur conjoint : Montmiral. 3 novembre 1882, avortement : Crest.

Date

30 octobre-3 novembre 1882

Cote

2 U 783

Résultat n°68
Rousset, Luther Brutus Georges

1 media

Rousset, Luther Brutus Georges

Date

29 décembre 1882

Cote

1920 W 169

Résultat n°69
Bertrand, Adrien Henri Camille

1 media

Bertrand, Adrien Henri Camille

Date

26 mai 1885

Cote

1920 W 50

Résultat n°70
Tavan, Gaston Théophile

1 media

Tavan, Gaston Théophile

Date

5 novembre 1885

Cote

1920 W 150

Résultat n°71
Brochenin, Maurice Auguste

1 media

Brochenin, Maurice Auguste

Date

9 décembre 1885

Cote

1920 W 49

Résultat n°72
Martin, Léon Clément

1 media

Martin, Léon Clément

Date

14 juillet 1886

Cote

1920 W 98

Résultat n°73
Plan, Paul Auguste Antoine Hilarion

1 media

Plan, Paul Auguste Antoine Hilarion

Date

23 octobre 1886

Cote

1920 W 82

Résultat n°74
Chaix, Justin Théophile

1 media

Chaix, Justin Théophile

Date

17 novembre 1887

Cote

1920 W 69

Résultat n°75
Cordeil, Jérémie

1 media

Cordeil, Jérémie

Date

18 avril 1888

Cote

1920 W 166

Résultat n°76
Bertrand, Albert Louis

1 media

Bertrand, Albert Louis

Date

27 décembre 1888

Cote

1920 W 612

Résultat n°77

Venouil, Flavien Auguste

Date

14 octobre 1889

Cote

1920 W 647

Résultat n°78
Eymery, Henri Alexandre

1 media

Eymery, Henri Alexandre

Date

8 mars 1890

Cote

1920 W 590

Résultat n°79
Fuoc, Albert Joseph Marius

1 media

Fuoc, Albert Joseph Marius

Date

10 mars 1891

Cote

1920 W 71

Résultat n°80

Bertrand, Louis Calixte

Date

27 mai 1892

Cote

1920 W 645