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  • 1
    1903-1908

    74 medias

    1903-1908

    Date

    1903-1908

    Cote

    4 E 6004

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1903-1908
  • 2
    1909-1914

    60 medias

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    4 E 6005

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1909-1914
  • 3
    1915-1920

    46 medias

    1915-1920

    Date

    1915-1920

    Cote

    4 E 6006

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1915-1920
  • 4
    1921-1926

    24 medias

    1921-1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    4 E 6007

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1921-1926
  • 5

    1927-1932

    Date

    1927-1932

    Cote

    4 E 6008

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1927-1932
  • 6

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 9769

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1943-1952
  • 7

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E 9770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1953-1962
  • 8

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 9771

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1963-1972
  • 9

    1973-1980

    Date

    1973-1980

    Cote

    4 E 9772

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1973-1980
  • 10

    1981-2014

    Date

    1981-2014

    Cote

    4 E 9773

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Thomas-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1981-2014
  • 11
    Saint-Thomas-en-Royans.- Vue du village.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Vue du village.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    19 Fi 5

    • Contexte : 19 Fi - Fonds Pommaret

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Vue du village.
  • 12
    Saint-Thomas-en-Royans.- La batteuse.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- La batteuse.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 14

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- La batteuse.
  • 13
    Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 17

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.
  • 14
    Saint-Thomas-en-Royans.- Jeunes gens costumés.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Jeunes gens costumés.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 20

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Jeunes gens costumés.
  • 15
    Saint-Thomas-en-Royans.- Procession du 15 août 1900.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Procession du 15 août 1900.

    Date

    1900

    Cote

    22 Fi 51

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Procession du 15 août 1900.
  • 16
    Saint-Thomas-en-Royans.- Le curé et sa mère devant la cure.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Le curé et sa mère devant la cure.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 54

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Le curé et sa mère devant...
  • 17
    Saint-Thomas-en-Royans.- La fenaison.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- La fenaison.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 87

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- La fenaison.
  • 18
    Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.

    1 media

    Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 135

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Thomas-en-Royans.- Une ferme du village.
  • 19

    Deshayes Christophe

    Date

    1995-1997

    Cote

    196 J 12

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • I – Hébergement et restauration.
    • 55 – Hébergement.
    • 55.1 – Hôtels et hébergement similaire.
    • Deshayes Christophe

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 20