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Résultats de la recherche

  • 1

    SAINT-MARTIN-D'AOUT

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 147

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-MARTIN-D'AOUT

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    314_V0003 – Green Planet

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 356

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0003 – Green Planet
  • 3

    Commune de Saint-Martin-d'Août. - 314_V0006, BLACHON Jacky

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 73

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Saint-Martin-d'Août. - 314_V0006, BLACHON...
  • 4

    314_V0002 – TOUCHE Karim

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 355

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0002 – TOUCHE Karim
  • 5

    314_V0001 – LEON Patrice

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 354

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0001 – LEON Patrice
  • 6

    314_V0003 – LAMOTTE Yann

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 282

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0003 – LAMOTTE Yann
  • 7

    Commune de Saint-Martin-d'Août. - 314_V0006, BLACHON Jacky

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 47

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août. - 314_V0006, BLACHON...
  • 8

    314_V0001 – PANGON Dominique

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 280

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0001 – PANGON Dominique
  • 9

    314_V0004 – TOUCHE Karim

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 283

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0004 – TOUCHE Karim
  • 10

    314_V0002 – CHARPENTIER Richard

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 281

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314_V0002 – CHARPENTIER Richard
  • 11

    2003-2014

    Date

    2003-2014

    Cote

    4 E 9488

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Martin-d'Août
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2003-2014
  • 12

    Saint-Martin-d'Août. - Travaux voie communale.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3342 W 93

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Martin-d'Août. - Travaux voie communale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 13

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme