Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)

1
Messie, Régis Marie Christian.
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- Saint-Marcel-lès-Valence. Étude n° 1 (ancienne étude...
- Messie, Régis Marie Christian.
2
Autones, Régis Vincent.
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- Saint-Marcel-lès-Valence. Étude n° 1 (ancienne étude...
- Autones, Régis Vincent.
3
Aurel et Reilhanlette, Châteauneuf-d'Isère et Saint-Marcel-lès-Valence, Chavannes et Marsas, Clérieux et Marsas, Condorcet et Les Pilles, Grignan et Grillon, Lens-Lestang et Moras, Mirabel et Vinsobres, Mirmande et Saulce, Montélier et Valence, Montjoux et Vesc, Peyrus entre La Saulce et Bouvante, Pierrelatte et Lapalud.

Date

1799-1888

Cote

1 M 864
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Délimitation des communes.
- Conflits de fixation des limites.
- Aurel et Reilhanlette, Châteauneuf-d'Isère et Saint-Marcel-lès-Valence,...
4
Saint-Laurent-en-Vercors (1810-1913), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1840-1857), Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1901).

Date

1810-1913

Cote

111 X 1
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Bureau de bienfaisance et d'assistance.
- Bureau de bienfaisance.
- Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
- Saint-Laurent-en-Vercors (1810-1913), Saint-Marcel-lès-Sauzet...
5
États de sections des propiétés non bâties et bâties : section I dite ''des Routes'', section H dite ''des Chevenons'', section F dite ''de Chambaud'', section G dite ''de Saint Marcel'' (116), section Q dite ''de la Maison Blanche'', section O dite ''des Petits Eynards'', section P dite de Saint Marcel'' (117), section C dite ''de Plovier'' (118), section F dite ''de l'Etrau'', section G dite ''des Blaches'', section E dite ''de Marquet'' (119).

Cote

3 P 2187
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- États de sections.
- États de sections des propiétés non bâties et bâties...
6
Saint-Marcel-lès-Sauzet : four à chaux (1825-1826). Saint-Marcel-lès-Valence : four à chaux (1855-1856), clos d'équarrissage (1874-1875), tuerie particulière (1908), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1929). Saint-Martin-en-Vercors : fours à chaux (1833-1879), four à tuiles (1864), porcherie (1892-1893), dépôts d'explosifs (1910-1912, 1924-1930), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1925). Saint-Martin-le-Colonel : tuerie particulière (1908-1910).

Date

1825-1930

Cote

5 M 297
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Saint-Marcel-lès-Sauzet : four à chaux (1825-1826)....
7
Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

Date

1831-1850

Cote

1 M 898
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
8
29 janvier 1833, attentat à la pudeur sur un enfant : Châteauneuf-de-Galaure. 30 janvier 1833, attentat à la pudeur sur une enfant : Laborel. 30 janvier 1883, faux et usage de faux en écriture privée et de commerce : arrondissement de Valence. 31 janvier 1833, meurtre d'un homme : Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

29-31 janvier 1833

Cote

2 U 786
- Contexte : 2 U - Cours d'assises
- Cours d'assises.
- Procédures criminelles.
- 29 janvier 1833, attentat à la pudeur sur un enfant...
9
Communes de :

Date

1838-1868

Cote

3 P 2835
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Modifications communales.
- Créations de communes.
- Communes de :
10
Canton de Valence.- Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

1850

Cote

3 P 2922
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Valence.- Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
11

4 medias
1850-1852

Date

1850-1852
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Tables décennales (1850-1932).
- 1850-1852
12

1 media
Section F3, Étreau (l').

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section F3, Étreau (l').
13

1 media
Section P1, Saint-Marcel.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/15
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section P1, Saint-Marcel.
14

1 media
Section Q, Maison Blanche (la).

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/17
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section Q, Maison Blanche (la).
15

1 media
Plan avec lacunes.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section F2, Étreau (l').
- Plan avec lacunes.
16

1 media
Section E1, Marquet.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section E1, Marquet.
17

1 media
Section H, Chenevon.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section H, Chenevon.
18

1 media
Section E2, Marquet.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section E2, Marquet.
19

2 lots 2 medias
Plan complet.

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/2, 3 P 3562/18
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
- Plan complet.
20

1 media
Section G1, Blaches (les).

Date

1er juillet 1850

Cote

3 P 3562/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Marcel-lès-Valence
- Cadastre parcellaire.
- Section G1, Blaches (les).

Résultats de la recherche

Messie, Régis Marie Christian.

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Autones, Régis Vincent.

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Saint-Laurent-en-Vercors (1810-1913), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1840-1857), Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1901).

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cours d'assises

Communes de :

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Canton de Valence.- Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1850-1852

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Section F3, Étreau (l').

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section P1, Saint-Marcel.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section Q, Maison Blanche (la).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan avec lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section E1, Marquet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section H, Chenevon.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section E2, Marquet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan complet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section G1, Blaches (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.