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Résultats de la recherche

  • 1

    Mise en sécurité de la toiture de l'église.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 805

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Mise en sécurité de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Installation de volets roulants à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 804

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Installation de volets roulants à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Réfection de la toiture du bâtiment de la cure.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 806

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Réfection de la toiture du bâtiment de la cure.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Acquisition d'une saleuse.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 803

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Acquisition d'une saleuse.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 163

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Elimination des eaux parasites, tranche n°1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 14

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans.
    • Elimination des eaux parasites, tranche n°1.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Création d'un gîte rural accessible aux personnes à mobilité réduite.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 24

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans.
    • Création d'un gîte rural accessible aux personnes à...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    N°71291.- Renforcement du réseau basse tension du poste "Gachetières": financement complémentaire du dossier 3208W1143.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1144

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°71291.- Renforcement du réseau basse tension du poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 9

    N°71290.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Saint-Thomas", "Mucellière", "Les Vignes", "Mesières" et "Gachetières".

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1143

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°71290.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    N°82600.- Extension du réseau basse tension sur le poste "HLM", quartier Le pont d'Aix, pour M. Bouvier Franck et M. Locatelli Bruno.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 1145

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°82600.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 11

    N°84920.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Pascaliers" pour M. Payre Claude.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 1146

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°84920.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    TEXTILES DU ROYANS (commune de Saint- Laurent-en-Royans). - Inspection du travail : correspondance ; règlement intérieur, élections comité d'entreprise, élections délégués du personnel, désignation délégués syndicaux.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3021 W 42

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • TEXTILES DU ROYANS (commune de Saint- Laurent-en-Royans)....

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 13

    N°67950.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Pascaliers" pour Mme Cuillerier Patricia.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3208 W 1141

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°67950.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14

    N°71680.- Déplacement et reprise du poste H 61 "Pont du Cholet".

    Date

    1997

    Cote

    3208 W 1142

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • N°71680.- Déplacement et reprise du poste H 61 "Pont...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Coopérative Vercors plantes.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3113 W 126

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Coopérative Vercors...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    Sainte-Laurent-en-Royans.

    Date

    1957-1976

    Cote

    2054 W 227

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Sainte-Laurent-en-Royans.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 17

    Saint-Laurent-en-Royans (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 445

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Laurent-en-Royans (1836, 1841, 1846, 1851, 1856,...
  • 18
    1936

    30 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 445

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Laurent-en-Royans
    • 1936
  • 19

    Communes d'Echevis, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 M 1232

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Propriétés boisées des particuliers. - État récapitulatif.
    • Communes d'Echevis, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans.
  • 20

    Communes d'Echevis, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 M 1232

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Propriétés boisées des particuliers. – Etat récapitulatif.
    • Communes d'Echevis, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans.